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Notices descriptives
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"Les Pâles – Petit Truet" : remplacement d’une conduite et extension du réseau d’eau et de distribution incendie
"Les Pâles – Petit Truet" : remplacement d’une conduite et extension du réseau d’eau et de distribution incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Noisetiers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Noisetiers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Chavanus" : remplacement d’une conduite de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Chavanus" : remplacement d’une conduite de distribution d’eau et de défense incendie
Distribution, installation
Distribution, installation
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
Cadastre des anciennes décharges
Cadastre des anciennes décharges
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Correspondance
Correspondance
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
Police des constructions
Police des constructions
Création d'une place pour le bus scolaire
Création d'une place pour le bus scolaire
Correspondance
Correspondance
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Mise à l’enquête
Mise à l’enquête
Permis de construire
Permis de construire
Police des constructions
Police des constructions
Parkings
Parkings
Parking de l'administration communale
Parking de l'administration communale
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Dons
Dons
Associations et unions diverses
Associations et unions diverses
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Description des postes, cahier des charges
Description des postes, cahier des charges
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys"  (Chemin des Peupliers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys"  (Chemin des Peupliers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
Chemin de la forge et rue des canons : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Chemin de la forge et rue des canons : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Inondations, drainage des eaux de pluie
Inondations, drainage des eaux de pluie
"La Grand’Rue – Le Chemin de la Forge" : remplacement de la conduite de bouclage
"La Grand’Rue – Le Chemin de la Forge" : remplacement de la conduite de bouclage
Service des eaux
Service des eaux
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex à la Route du Jura
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex à la Route du Jura
Quartier "Les Druvières" : remplacement des canalisations d’eau potable et amélioration de la défense incendie
Quartier "Les Druvières" : remplacement des canalisations d’eau potable et amélioration de la défense incendie
Service des eaux : réseau
Service des eaux : réseau
Amélioration du bassin "Le Merderet"
Amélioration du bassin "Le Merderet"
"Les Grandes Vignes" : remplacement de conduites de distribution et de défense incendie et bouclage du réseau
"Les Grandes Vignes" : remplacement de conduites de distribution et de défense incendie et bouclage du réseau
Construction de la station de traitement de "Balessert"
Construction de la station de traitement de "Balessert"
Eclairage public
Eclairage public
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Eclairage public, installation
Eclairage public, installation
Eclairage public : chemin de la Ferme
Eclairage public : chemin de la Ferme
Ludothèque
Ludothèque
Hôpital régional, ambulance
Hôpital régional, ambulance
Conduites d’eau alimentant les fontaines publiques du village de Founex dressé par Paul ETIER, géomètre
Conduites d’eau alimentant les fontaines publiques du village de Founex dressé par Paul ETIER, géomètre
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Plan directeur : oppositions
Plan directeur : oppositions
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Réaffectation du domaine des Vues
Réaffectation du domaine des Vues
Chemin des Pontets
Chemin des Pontets
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
Installations privées
Installations privées
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque de Founex
Bibliothèque de Founex
Inhumation
Inhumation
Columbarium : concessions 1 à 25
Columbarium : concessions 1 à 25
Désaffectation partielle du cimetière
Désaffectation partielle du cimetière
Commerces, commerçants, automates
Commerces, commerçants, automates
Prévention
Prévention
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
Registre civique
Registre civique
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT) : téléphone, télévision, bureau de poste, car postal
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT) : téléphone, télévision, bureau de poste, car postal
Défense grêle : groupement lémanique
Défense grêle : groupement lémanique
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Service culturel : action Roumanie
Service culturel : action Roumanie
La Poste
La Poste
Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève
Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles, calcul de la longueur des routes communales, aménagement de pistes cyclables
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles, calcul de la longueur des routes communales, aménagement de pistes cyclables
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptabilité
Comptabilité
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
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