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Transformation et surélévation d'une villa existante.

CAMAC n°99177. Enquête publique du 17.02.2010 au 18.03.2010. Permis de construire délivré le 29.03.2010. Permis d'habiter délivré le 16.01.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plan et perspective, façades, coupes, combles, sous-sol, rez-de-chaussée, étage.

Dossier général III

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(12)
  • SDossier
  • 2009 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports, plans, procès-verbaux d'auditions

Dossier général II

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(11)
  • SDossier
  • 2009 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, préavis, rapports techniques et d'inspection, instruction d'entretien, factures

Années 2008-2009

Correspondance et documentation relative à divers sujets: invitations, informations, projets, projet d'extension des surfaces de vente de l'entreprise Boissec, Plan directeur localisé (PDL) intercommunal secteur "Arc-en-ciel", répartition des arrondissements hors zone à bâtir, surfaces d'assolement du territoire communal, cadastre géologique et pérennisation des informations liées au sous-sol vaudois)

Projets (2008-2009)

Correspondance et documentation relative à des projets de promotion de la mobilité douce (semaine de la mobilité, "Ouest roule", "A vélo au boulot", achat de vélos électriques, étude de la création d'un Bike et Ride à la station m1 de Crochy, Vélo Libre Service (VLS), etc.

Correspondance (2008-2009)

Documents relatifs au recours de la Municipalité d'Ecublens contre la décision de la Municipalité d'Aclens de lever son opposition au projet: correspondance, rapports, mémoire, recours.

Procès-verbaux et appels d'offres

  • Brochure: "Campus 2010". Appels d'offres portant sur les études, le financement, la réalisation et la gestion. Centre de Conférences et Rencontres. Parcelle Sud, mars 2007
  • Procès-verbaux des séances du Steering Commitee Centre de congrès, 2008-2009

Mosaic festival

Programmes, flyers du Mosaic festival, bilan du festival Mosaïc festival 2006

Années 2005 à 2007

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)-(05)
  • SDossier
  • 2005 - 2007
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions

Années 2005-2009

correspondance, rapports, invitations (cours, conférences, assemblées générale), publications de VLP-ASPAN: "Territoire et environnement".

Années 2005 à 2007

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)-(02)-(04)
  • SDossier
  • 2005 - 2007
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions

Correspondance

Lettres imprimées entre Luc-Régis Gilbert, Jean-Pierre Greff, Thomas Bonny et Francis Guerrier, datées et signées

Frais

Frais de Francis Guerrier

Chomcheff Tatiana

Demande de don en faveur de la Fondation Gabrielle Fayon
Annexe : dossier de présentation du projet

Jury

Copie du procès-verbal de la séance du jury, daté et signé

Divers

2 cartes d'invitation, 1 communiqué de presse, 1 catalogue des diplômes 2004 "Takeoff 004" ISBN 2-9700474-0-3, 189 p., extrait de procès-verbal du Conseil de Fondation

Poulie André

Demande d'autorisation de reproduire une œuvre de Théodore Strawinsky au profit de cartes de vœux vendues par la Fondation Théodora. Accord de Denise Strawinsky

Ordre du jour

Progamme de la séance du 24 mars (1 f.) et annexe : lettre d'accompagnement imprimée, signée et datée (1 f.)

Correspondance interne

Lettres, copies, fax et courriels imprimés entre les membres du Conseil, signés et datés (8 f.)

Divers

Discours autographe de Denise Strawinsky, signé et daté (1 f.); notes pour la réunion (2 f.); notes prises en séance pour la rédaction de procès-verbaux (5 f.); projets de procès-verbal (11 f.) et lettres d'accompagnement, signées et datées (3 f.)

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