Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3769 (a)
Titre
Transformation et surélévation d'une villa existante (dossier annulé)
Date(s)
- 2009-07-01 - 2009-12-31 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Formulaires, justificatifs, correspondance. Plans: situation, coupe, combles, niveaux, façades.