Cote
CH 001660-3 I-002-(01)-01
Titre
Création
Date(s)
- 1995-1996 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
5 cm
Texte
Nom du producteur
(1997-2012)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Documents relatifs aux discussions et accords trouvés entre les communes de Lausanne-Nord pour la création d'un Organisme régional de protection civile pour la région Lausanne-Nord.
- Liste des délégués communaux
- Convocations, PV
- Correspondance
- Locaux et matériel
- Personnel, instructions
- Budget et comptes
- Régionalisation de la protection civile
- Conventions intercommunales
- Calculation des coûts
- Instruction pour la régionalisation
- Service intercommunal PCi Prilly - Jouxtens-Mézery
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Évaluation - décision: conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Juillet 2015: création
08.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)