Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

• Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
• Budget 1997
• Direction et administration 1997
• Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
• Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

Comité directeur: Procès-verbaux des séances du comité.

Commission régionale: Procès-verbaux des séances de la Commission.

Période du Service intercommunal de Protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery (1981-1997):
Dossiers relatifs à la direction, à l'administration des astreints à la PC et aux locaux de protection civile.

Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

• Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
• Budget 1997
• Direction et administration 1997
• Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
• Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

Direction (boîtes 1 + 2):

• Règlements et statuts
• Assemblée générale: PV n°19-22 (2000-2003), listes membres (1994-1995)
• Conseil d'administration: PV n°39-65 (1995-2003)
• Comité de direction: PV (1999-2003)

Finances (boîte 3):

• 001 Analyse situation financière
• 002 Budget et comptes d'exploitation
• 003 Cautionnement solidaire
• 004 Répartition de la taxe sur les divertissements
• 005 Comptes
• 006 Rapports sur comptes

Fonds contenant les documents suivants:

• Statuts de l'ASIGOS
• Conseil exécutif: PV
• SPPIC: PV
• Comité de direction: PV, correspondance, emprunts, travaux, divers.
  Comptes, rapports de gestion, budgets / Préavis / Rapports de fiduciaire

•Rapports à l'assemblée générale
•Procès-verbaux du comité de gestion
•Rapports à l'assemblée générale sur la gestion annuelle
•Tableaux des contributions annuelles
•Tableaux des subventions publiques octroyées
•Correspondance

Dossiers relatifs à la direction et à l'administration du service intercommunal de protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery.

• Dossiers de correspondance
• Fichier des astreints à la PC A-Z (fiches jaunes, parfois accompagnées du livret de service de la protection civile)

Procès-verbaux du Conseil exécutif et du SPPIC.

Budget annuel, de 2003 à 2016, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Rapports sur les budgets.
Documents annexes.

Dossiers de la Commission intercommunale de la protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery, soit:

• procès-verbaux
• pièces annexes aux procès-verbaux
• correspondance.

Dossier relatif à l'aménagement et l'équipement en matériel non subventionné et subventionné des postes de commandement, d'attente et sanitaire sous le collège de Fontadel-Chasseur.

En date du 19.12.1983, la Municipalité a accordé un crédit de Fr. 500'000.- pour la construction d'un poste d'attente et poste sanitaire sous le Quartier II, ainsi que du Poste de Commandement local, sous le nouveau collège (voir préavis 1983-17). L'ensemble de cette construction arrivée à terme, il y a lieu de procéder à son équipement (voir préavis 1988-09).

• Préavis 1983-17, relatif à des demandes de crédit et d'autorisation d'emprunt pour l'extension du Collège de Fontadel) (p.18: "La Municipalité estime judicieux de saisir les possibilités qui s'offrent à Fontadel pour donner à notre organisme local une partie des locaux dont il doit être doté. (...) C'est pourquoi nous préconisons la construction, au sous-sol du nouveau bâtiment, d'un PO ATT et PO SAN pour le quartier II ainsi que du PC local. (...). Le coût prévisible atteint environ 2 millions de francs, dont 1.5 mio de francs environ seront supportés par l'Etat et la Confédération. (...)."

• Préavis 1988-9 relatif à une demande de crédit de Fr. 360'000.- concernant l'aménagement et l'équipement en matériel (...);

• Préavis 1983-17, relatif à des demandes de crédit et d'autorisation d'emprunt pour l'extension du Collège de Fontadel).

Documents relatifs aux discussions et accords trouvés entre les communes de Lausanne-Nord pour la création d'un Organisme régional de protection civile pour la région Lausanne-Nord.

• Liste des délégués communaux
• Convocations, PV
• Correspondance
• Locaux et matériel
• Personnel, instructions
• Budget et comptes
• Régionalisation de la protection civile
• Conventions intercommunales
• Calculation des coûts
• Instruction pour la régionalisation
• Service intercommunal PCi Prilly - Jouxtens-Mézery

Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur le 01.07.2003. Ces statuts ont remplacé la convention relative à l'organisation et à l'exploitation de l'arrondissement secondaire de Prilly du 17.01.1996.
Ce dossier contient 3 copies des statuts et les copies des extraits de PV des conseils communaux des communes membres de l'ASIGOS, soit: Sullens, Bournens, Romanel, Cheseaux, Boussens, Prilly et Jouxtens-Mézery.

• Tableaux récapitulatifs
• dossiers de construction des bassins PAEE de Prilly - Jouxtens-Mézery
• Alimentation en eau: tableaux
• Zones d'extinction: tableaux (pour Prilly et Jouxtens-Mézery)

Procès-verbaux des séances du Conseil exécutif de l'arrondissement scolaire de Prilly

1. Dès sa création en 1986 et jusqu'en 1992.
2. 24.09.1992 au 17.11.1993
3. Législature 1994-1997
4. Législature 1998-2001
5. 2002-2003

Comptes annuels, de 2003 à 2015, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Documents annexes.

Plan d'ensemble de la Commune de Prilly daté d'août 1993, 1:4000.

Dossier relatif à la construction et à l'aménagement d'un poste d'attente (po att) et d'un poste sanitaire (po san) pour la Protection civile et d'un abri public de 1401 places au lieu dit "Sous le Désert", aux sous-sol d'un bâtiment locatif. Propriété BCV.

• Préavis 1992-08 sollicitant l'octroi d'un crédit pour la construction et l'aménagement de ces infrastructures:

1) L'abri public est envisagé à l'intérieur du parking d'un immeuble de 67 places sis au 1er sous-sol d'un bâtiment de l'Av. de la Vallombreuse. Il pourra accueillir 1401 places, dont 1389 seront à disposition du public et 12 places pour l'organisme intercommunal de protection civile. Une zone adjacente à l'aire du parking comprendra cuisine, local à vivres, locaux à l'usage de la PCi, ainsi que les installations de ventilation. Montant: Fr. 1'490'000.-.

2) Poste d'attente et poste sanitaire: prévu au 2ème niveau de sous-sol, construit en dessous du parking. Il est prévu de réaliser l'abri de protection civile propre à l'immeuble contenant 178 places ainsi que le poste d'attente et le poste sanitaire. Montant: Fr. 1'500'000.-.

Contenu:

• Préavis 1992-08
• Plans (plan d'ensemble / dossier d'exécution: sous-sol 01, sous-sol 01 sud, sous-sol 01 nord / Lay-out: abri PA niv. 02 + 04 / divers)
• Correspondance et documents divers.

Documents relatifs à la direction de l'organisme régional de protection civile de la région Lausanne-Nord.

• (1) 1997: Membres du comité directeur et de la commission régionale, PV comité directeur, PV commission régionale, affaires de personnel, cours et instruction, convention, constructions et matériel, informatique, budget et comptes, correspondance.
• (2) 1997-2011: PV séances commission régionale
• (3) 1997-2011: PV séances comité directeur
• (4) 1997-2007: Assurances
• (5) 1997-2001: Direction et administration, personnel, assurances
• (6) 2000-2001: Correspondance, bilans interventions spéciales, PV et rapport d'activité

Statuts de l'ASIGOS.
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS.
Conseil intercommunal - préavis, convocations, listes membres, indemnités, procès-verbaux, extraits de PV, motions, interpellations, postulats, divers.
Comité de direction - procès-verbaux.
Comité de direction - correspondance, emprunts, travaux, divers.

Dossier de l'Etat major régional de défense civile de Prilly et Jouxtens-Mézery:

• (1) Correspondance, procès-verbaux de séances, divers (1993-1997)

Dossiers divers de la direction de la PCi de Prilly et Jouxtens-Mézery:

• (2) Plan catastrophe, version de M. Augsburger (1986-1991)
• (3) Correspondance du service intercommunal de protection civile. "Index" (1990-1992)
• (4) Informations relatives à l'accueil de requérants d'asile à La Tour-de-Peilz (1992)

• (1) Cartothèque des incorporés en réserve/exemptés

• (2) Liste des personnes qui restent incorporées militairement (1995)

• (3) Rapports d'incorporation (1996)

• (4) Cartes des astreints à la protection civile, avec photographies d'identité et parfois livret de service de protection civile.
  Classement selon différentes catégories:

• Départs Prilly (astreints partis) A-Z

• Astreints sans livret

• Réserve A-Z et OPE Bobst

• Astreints PC 52+

• Etrangers libérés

Procès-verbaux des séances de la commission intercommunale du service psychopédagogique, de 1993 à 2002.
Cette commission est constituée de délégués des communes de Bournens, Boussens, Cheseaux, Jouxtens-Mézery, Prilly, Romanel et Sullens.

Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:

• Dispositions générales
• Formation du Conseil
• Organisation du Conseil
• Elections diverses
• Attributions
• Documents officiels du Conseil
• Commissions
• Commission de gestion
• Séances du Conseil
• Procédures
• Dispositions finales.
  Art. 48: Le bureau du Conseil tient constamment le présent règlement à jour et informe sans retard le Conseil des modifications survenues de plein droit; c'est-à-dire par le fait de modifications légales ou statutaires.
  Art. 49: Le présent règlement entre en vigueur le lendemain de son adoption par le Conseil intercommunal.
  Ce règlement est entré en vigueur le 30 septembre 2004.

Dossiers relatifs à la construction, à l'entretien et à la gestion des locaux ou abris de protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery.

Comptes
Budgets
Rapports de vérification des comptes
Rapports de gestion.

Inventaire du matériel dans la cuisine de la protection civile de Fontadel-Chasseur.

Budgets et comptes de l'ORPC Lausanne-Nord pour les années 1997 à 2009:
Documents relatifs à l'élaboration des budgets, des comptes et à la vérification des comptes.
01 - Comptes 1998
02 - Budget 1999
03 - Budget 2000
04 - Comptes 1999-2000
05 - Budget et comptes 2001
06 - Comptes 2002
07 - Budget 2003 et 2004
08 - Comptes 2003 et 2004
09 - Budget 2005 et 2006
10 - Comptes 2005 et 2006
11 - Budget 2007 et 2008

12 - Budget 1997
13 - Budget 2008-2009 / Rapports de vérification des comptes des exercices 2009 + 2010

Rapports de vérification relatifs aux comptes de l'exercice 2004 à l'exercice 2015.
Rapport de l'organe de révision, exercice 2003.
Les rapports ont été effectués par la fiduciaire Fibexa SA pour les exercices 2003 à 2007, puis par la fiduciaire Hervest fiduciaire SA dès 2008 et jusqu'en 2016.

Dossier relatif à la planification de divers événements / projets.

Règlement du Conseil d'établissement de l'établissement scolaire secondaire de Prilly:

• Formation du conseil
• Organisation du conseil
• Rôle et compétences du conseil / du secrétariat
• Commissions
• Budget
• Examen de la gestion et des comptes
• Disposition finale
  Le présent règlement entre en vigueur dès l'échéance du délai référendaire de 20 jours qui suit la publication officielle de son approbation par la Cheffe du département en charge de la formation, de la jeunesse et de la culture, soit dès le 27.06.2013.

Ce dossier contient également :

• le préavis ASIGOS n°2013-3 relatif à l'adoption du règlement du Conseil d'établissement scolaire secondaire de Prilly du 29.01.2013.
• le préavis n°2011-27 au Conseil communal de Prilly, relatif à la création d'un conseil d'établissement.

Dossier contenant des documents relatifs à:
1) Abri PCi Prilly-Centre

• plan + clés (1990)
• grillage abri PC (1991)

2) Abris PCi Centre coop et immeuble Av. du Chablais (Malley)

• plans (1991)

3) Abris PCi Complexe sportif de la Fleur-de-Lys

• plans (1984): situation et profils C+F de l'extension du complexe sportif de la Fleur-de-Lys (fosse saut en longueur et aire de lancer du boulet).

1) Mappe contenant une enveloppe avec les devis descriptifs et estimatifs pour la construction d'un passage couvert dans le patio, ainsi que des plans du Temple St-Etienne de l'architecte Cahen (J.-P.):

• façade sud-est, façade nord-est, façade sud-ouest
• passage couvert en scobalit cellulaire translucide
• plan du temple st-Etienne pour Michel Combe, constructions métalliques
• patio, passage couvert patio

2) Plans du temple St-Etienne:

• sous-sol (local feu)
• élévation local des pompiers côté entrée / côté vestiaire / côté bassin
• vestiaire pompier
• salle de conférence pompiers
• canalisations

Rapports d'incorporation ou décisions d'incorporation, gestion des astreints PC, libérés et libérés militaires.

Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:

• Dispositions générales
• Formation du Conseil
• Organisation du Conseil
• Elections diverses
• Attributions
• Documents officiels du Conseil
• Commissions
• Commission de gestion
• Séances du Conseil
• Procédures
• Droits des conseillers et du comité
• Budget et crédit d'investissement
• Dispositions finales
  Ce règlement entre en vigueur au lendemain de son adoption par le conseil intercommunal, soit le 17.05.2006.
  Il abroge le règlement du 29.09.2004.

Rapports et préavis sur la gestion annuelle 2003 à 2015, présentés par le Comité de direction au Conseil intercommunal.
Rapports de la commission de gestion.

Convention concernant le logement de la troupe.
Projet de construction d'un cantonnement permanent pour la troupe à Prilly.
Plans de locaux.

Boîte (1): Plans du poste sanitaire de secours du Grand-Pré (PSS Grand-Pré)

• radier et divers (1967)
• plans murs intérieurs du sous-sol et numérotation des murs (1967)
• plans fosse fécale (1967)
• plans dalle sur PSS (1967)
• plans PSS, rez. inf., coupe
• murs (armature et coffrage, tunnels de sortie).

Boîte (2):

• Devis estimatifs, décomptes finaux
• Plans des installations de ventilation et chauffage
• Calcul de la répartition des frais de construction et mémoires des travaux effectués en régie
• Décomptes des frais, paiement des subventions
• Plans de l'Office communal des abris de Prilly, datés de 1966 et mis à jour en 1967: rez inf. (PA 259: 103-150); coupe 3-3 (PA 259: 117-150); PSS (PA 259: 101-150)
• PA 258: Décompte, factures complémentaires etc.
• PA 259: Décompte abri collège du Grand-Pré

Dossiers de correspondance générale.

• (1) 1996-1999
• (2) 1997-1999
• (3) 1997-2000
• (4) 1999-2000
• (5) 2000-2002
• (6) 2001-2002
• (7) 2001-2003
• (8) 2005

Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur dès leur approbation par le Département de la formation, de la jeunesse et de la culture, sont entrés en vigueur dès le 28.06.2012. Ils annulent et remplacent les statuts du 18 janvier 1996 (?).

• Servitude (registre foncier) et constitution de servitude (1985-1990)
• Avant-projet (1984)
• Requête, présentation à l'Etat et à la Confédération
• Plans relatifs à la construction d'un immeuble locatif et commercial: 2ème sous-sol abri PC, dalles 2ème sous-sol etc.
• Dossier de correspondance (1984-1990)

Convention conclue entre l'Association intercommunale pour la construction, la gestion de bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement secondaire de Prilly ASIGOS et l'Etat de Vaud au sujet des prestations communales exécutées par l'administration des écoles.

• Préambule
• Prestations déléguées
• Taux d'activité
• Matériel informatique
• Accomplissement des prestations déléguées
• Financement
• Responsabilité
• Litiges
• Dispositions d'application
• Dispositions transitoires
  Annexe 1 - Liste et description des tâches concernées.
  Annexe 2 - Liste du matériel informatique mis à disposition par la commune
  Annexe 3 - Bases légales
  Annexe 4 - Annexe financière
  Décision 118 sur l'acquisition et maintenance de l'équipement des classes. Dénonciation au 31.07.2009 de la convention des 8 et 22.11.2004 concernant la délégation de prestations de gestion conclues entre l'Etat de Vaud et la Commune de Prilly.

• (1) Choix d'un logiciel de gestion (1997)
• (2) Projet Expo 02 dans la région des 3 lacs (2002)
• (3) Meeting aérien de Lausanne, Fête de l'Aviation, Meeting du centenaire (2005)
• (4) Projet de réforme de la Protection civile Lausanne-Ville et Lausanne-Nord, réforme AGILE (2009-2011).

Dossier relatif à des travaux de:

• remise en état de l'installation de chauffage de secours;
• révision des installations sanitaires, soit: assainissement de la réserve d'eau et divers
• peinture du local de l'ancien réservoir d'eau

Plans:

• création d'une buanderie
• schéma de principe (surpresseur)
• distribution.

Convention entre la Commune de Prilly, la Paroisse de Prilly-Jouxtens, l'Association du centre paroissial de St-Etienne Prilly et l'Association intercommunale pour la construction, la gestion des bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement scolaire de Prilly ASIGOS, au sujet de la mise à disposition de l'ASIGOS de la cuisine du foyer, ainsi que des locaux nécessaires à l'usage du réfectoire scolaire.

• Préambule
• Droit de superficie
• Répartition des frais d'entretien et des charges des immeubles
• Exploitation du centre paroissial, repas scolaires, conciergerie
• Administration
• Dispositions finales: cette convention annule et remplace celle du 15.05.1996. Son entrée en vigueur est fixée au 01.01.2006. L'échéance est fixée au 31.12.2010, avec reconduction tacite de 3 ans en 3 ans, sauf dénonciation écrite par l'une des parties, moyennant un préavis de 6 mois.

Cette convention est complétée par:

• contrat de prestations entre la Commune de Prilly d'une part, et l'association du centre paroissial St-Etienne Prilly, la Paroisse de Prilly-Jouxtens, l'ASIGOS d'autre part.
• cahier des charges régissant les activités de l'intendant du complexe de St-Etienne.

Liste des plans et schémas:

• Plans secteur 1 et secteur 2: éclairage; mise à la terre; transmissions; force; prises EMP; Position des boîtes EMP.
• Schémas des tableaux: tableau principal, tableau secondaire 1 Force; tableau secondaire 2 Lumière; tableau secondaire 3 Lumière.
• Schémas de principes: schémas de transmissions; schéma de mise à la terre; schéma synoptique; Schéma de distribution aux BR; schéma câblage lignes fixes T+T; schéma câblage lignes fixes VHF; Liste de puissances.

Règlement général d'utilisation du mur de grimpe de l'Union:
1ère partie
2ème partie:

• Principes généraux d'utilisation
• Consignes de sécurité
• Prescriptions de sécurité J&S, SEPS

Dossier relatif à l'aménagement d'un abri public à Prilly-Chasseur / Chasseur-Vallombreuse, soit abri public de 1550 places, sis Rte du Mont.

Contenu:

• Protocole d'une séance à Berne, 22.02.1990, relative à Prilly "Chasseur-Vallombreuse". Affaire n°7843. Avec l'entreprise Suter+Suter SA Lausanne, une représentation de l'Office fédéral de la PC et de l'Office cantonal de la PC.
• Préavis municipal n°1991-7 concernant l'octroi d'un crédit pour l'aménagement d'un abri public à Prilly-Chasseur.
• Offres pour mobilier bureau, étagères vivres, lits, place de travail cuisine, etc.

Convention de remboursement valant comme reconnaissance de dette, entre M. Rui Rodrigues et l'ASIGOS.
M. Rodrigues s'engage à verser à l'ASIGOS la somme de CHF 5'000.- par année civile pendant une période de 11 ans, ceci le 30 juin de chaque année, le premier versement intervenant le 30 juin 2007 et le dernier le 30 juin 2017.
Entrée en vigueur immédiate.

Préavis
Convocations, liste des membres, indemnités
Procès-verbaux du conseil intercommunal
Extraits de PV
Motions, interpellations, postulats
Divers

Documents relatifs à l'abri de Jouxtens-Mézery, 90 places.

Contenu:

• Plans des architectes Audergon & Vionnet: niv. abri - plan et coupes, salle de gymnastique, niv. inférieur et coupes.

Procès-verbaux des séances du Comité de direction (2003-2006)
Membres et convocations
Correspondance
Directeur
Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne
Emprunts
Autorisations et cautionnements
Mandat Adlatus
Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz
Réfectoire scolaire St-Etienne
Statuts et règlements du Conseil intercommunal
Conseil d'établissement
Règlements et conventions.

Comité de direction:

• Membres et convocations
• Correspondance
• Directeur
• Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne
• Emprunts
• Autorisations et cautionnements
• Mandat Adlatus
• Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz
• Réfectoire scolaire St-Etienne
• Statuts et règlements du Conseil intercommunal (copies)