Cote
CH 001662-8 A-(01)-E-00-001-13
Titre
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Jean François Grand Chatelain du dit lieu (1731)
Date(s)
- 1746-1806 (Production)
- 1731 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
< 0.5 cm
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 02.01.1731
Localisation: De tout ce que la Commune possedoit entre les Records du dit M. Grand, le long du Grand Chemin tendant dès sa maison et place devers la Bize jusqu'au Chemin qui traverse le petit Paquier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
pp. 54-57
Conditions d’accès
Accès limité en raison de l'état du document.
Conditions de reproduction
Reproduction limitée en raison de l'état du document.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
19.03.2019: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
19.03.2019: Pieracci (Aurélie)