Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(02)-(02)-0014 (bis)
Titre
Offre d'étude, préavis et rapport
Date(s)
- 1990-1992 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Texte
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Ce dossier a été intégré à l'inventaire en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Offre d'étude concernant le Plan directeur multimodal des circulations et concept général de modération du traffic par le bureau Aragao et Gasser (7 mai 1990)
- Préavis 4/92 concernant le plan directeur communal
- Plan directeur communal, extrait, novembre 1991 par le Groupe d'étude d'aménagement urbain et régional (GEA)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2018: Création et mise en ligne
22.03.3018: Révision
09.10.2018: Modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2018: Pieracci (Aurélie)
22.03.3018: Pieracci (Aurélie)
09.10.2018: Pieracci (Aurélie)