Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1962
Titre
Transformations, soit création d'une porte-fenêtre avec volets.
Date(s)
- 1967-03-13 - 1971-01-08 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 6p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Bellevue 37. Parcelle n°363. Coordonnées géographiques: 536'000 / 154'680. ECA n°1090. Propriété Salomon (R.). Enquête du 01.04.1967 au 10.04.1967; permis de construire délivré le 19.04.1967. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations. Plans: situation, façade, plan du sous-sol.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1431