Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1574
Titre
Transformations pour un commerce au rez-de-chaussée.
Date(s)
- 1961-04-05 - 1962-06-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 14p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Belmonthoux / Au Chasseur, Ch. du Grand-Champ 1. Parcelle n°92. ECA n°1117. Propriété Piaget (Marie), loué à SCCL. Auteur des plans: Porcellana (Félix). Enquête administrative; permis de construire délivré le 18.05.1961; permis d'habiter délivré le 28.06.1962. Demande permis, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, plan du rez-de-chaussée.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1042