Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(008)-1856
Titre
Transformations, modification du sous-sol et fermeture inférieure du balcon de la villa.
Date(s)
- 1965-07-18 - 1968-09-09 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 croquis, 5p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Au Chasseur, Ch. de Belmonthoux 3. Parcelle n°99. ECA n°925. Propriété Rinaldi-Viret (Rino et Raymonde). Enquête administrative; permis de construire délivré le 06.09.1965; permis d'habiter délivré le 09.09.1968. Croquis, demande permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: croquis du sous-sol et des transformations.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1325