Dossier 1677 - Transformations, modification des façades nord et est du bâtiment existant.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1677

Titre

Transformations, modification des façades nord et est du bâtiment existant.

Date(s)

  • 1962-06-04 - 1962-11-14 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 4 plans, 9p. corr.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. des Baumettes 28-30-32. Parcelle n°401. ECA n°1484. Propriété Toussaint de Quièvrecourt (Elisabeth). Auteur des plans: de Rham (Hervé). Enquête du 05.11.1962 au 14.11.1962; permis de construire délivré le 19.11.1962. Demande permis de construire, observations. Plans: situation, plans des niveaux, façades.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1146

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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