Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1677
Titre
Transformations, modification des façades nord et est du bâtiment existant.
Date(s)
- 1962-06-04 - 1962-11-14 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 4 plans, 9p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Baumettes 28-30-32. Parcelle n°401. ECA n°1484. Propriété Toussaint de Quièvrecourt (Elisabeth). Auteur des plans: de Rham (Hervé). Enquête du 05.11.1962 au 14.11.1962; permis de construire délivré le 19.11.1962. Demande permis de construire, observations. Plans: situation, plans des niveaux, façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1146