Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1596
Titre
Transformations intérieures.
Date(s)
- 1959-11-01 - 1962-10-29 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 8 plans, 35p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. de la Lande 1. Parcelle n°550. ECA n°552. Propriété Anthamatten (Arthur). Auteur des plans: Gold (Edmond). Enquête du 22.07.1961 au 31.07.1961; permis de construire délivré le 25.09.1961; permis d'habiter délivré le 29.10.1962. Demande permis, observations, (projet) mention de précarité de transformation, (projet) pacte de préemption, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1064