Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1708
Titre
Transformations d'un appartement au 4ème étage.
Date(s)
- 1962-11-05 - 1964-02-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 cartes, 3 plans, 17p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Plan / A Malley, Av. du Chablais 37. Parcelle n°915. ECA n°3. Propriété L'Orient SA / Perrenoud (Edgar). Auteur des plans: Bonnard (Pierre). Enquête administrative; permis de construire délivré le 08.04.1963; permis d'habiter délivré le 28.02.1964. Demande de mise à l'enquête, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plans de l'étage.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1175