Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1456
Titre
Transformations du sous-sol et Installation de chauffage à mazout.
Date(s)
- 1959-08-31 - 1959-12-16 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 13p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Baumettes 4. Propriété Hégi (Maurice). Entreprise Henny (André) & Cie. Enquête administrative; permis de construire délivré le 16.12.1959. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: plans du sous-sol.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 924