Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1970
Titre
Transformations, création d'une porte-fenêtre au rez inférieur de la villa existante.
Date(s)
- 1967-04-14 - 1970-08-10 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 4 plans, 6p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. Du Bel-Orne 14. Parcelle n°768. ECA n°1232. Propriété Blanchoud (Hubert). Enquête publique du 26.04.1967 au 06.05.1967. Demande d'autorisation, correspondance. Plans: situation, plan façade concernée.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1439