Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1525
Titre
Transformations au rez-de-chaussée et création d'une terrasse.
Date(s)
- 1960-05-31 - 1962-06-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 15p. de correspondance, 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Planches, Ch. des Planches 6. Propriété Mayor (Ed.). Auteur des plans: Cocchi & Vittone. Enquête du 18.07.1960 au 28.07.1960; permis de construire délivré le 26.09.1960; permis d'habiter délivré le 28.06.1962. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plan, façade et coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 993