Transformations, aménagement d'un atelier avec moteurs au rez-de-chaussée.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(006)-1675

Titre

Date(s)

1961-03-29 - 1965-07-05 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 4 plans, 32p. corr., 2

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Aux Baumettes, Ch. du Galicien 6-8. Parcelle n°747. ECA n°1440. Propriété SI La Falaise SA [A-B]. Auteur des plans: Rossetti (Humbert). Enquête du 01.11.1962 au 10.11.1962; permis de construire délivré le 22.11.1962; permis d'habiter délivré le 14.06.1965. Demande permis de construire, formulaire, observations, permis de construire, permis d'utiliser; directives et ordonnance sur la prévention des accidents. Plans: situation, plans du rez-de-chaussée.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 1144

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 1675 - Transformations, aménagement d'un atelier avec moteurs au rez-de-chaussée.