Dossier 1484 - Transformation et modernisation de l'intérieur du bâtiment existant.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1484

Titre

Transformation et modernisation de l'intérieur du bâtiment existant.

Date(s)

  • 1959-10-09 - 1961-02-02 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Enveloppe contenant 3 plans, 11p. corr., 3 cartes.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Au Verger, Ch. des Baumettes 9. Parcelle n°699. ECA n°663. Propriété Hurni-Fague (Louis). Auteur des plans: Nicole (Claude). Enquête administrative; permis de construire délivré le 15.03.1960; permis d'habiter délivré le 02.02.1961. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupe.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service: E 952

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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