Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(004)-1484
Titre
Transformation et modernisation de l'intérieur du bâtiment existant.
Date(s)
- 1959-10-09 - 1961-02-02 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 11p. corr., 3 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Au Verger, Ch. des Baumettes 9. Parcelle n°699. ECA n°663. Propriété Hurni-Fague (Louis). Auteur des plans: Nicole (Claude). Enquête administrative; permis de construire délivré le 15.03.1960; permis d'habiter délivré le 02.02.1961. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 952