Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1910-2009 (Creation)
Level of description
Series
Extent and medium
10ml., support papier, y compris plans dans rouleaux et une boîte dans les grands formats.
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
L'histoire connue de la conservation de ce sous-fonds n'est que très récente:
- fin des années 1990 à 2007 : conservation dans le local d'archives du bâtiment communal de Mon Repos, Ch. de la Colline 5.
- 2007-2012: conservation dans un local d'archives situé dans les combles du bâtiment communal des Esserts, Ch. des Esserts 1.
- dès septembre 2012: conservation dans le dépôt des Archives communales du Centre socio-culturel, Rte du Bois 27.
Immediate source of acquisition or transfer
Les dossiers Gb 0001 à Gb 0424 se trouvaient déjà aux Archives lors de l'arrivée de l'archiviste, en 2001. Ces dossiers provenaient du service de l'Administration générale. Les dossiers Gb 0425 à Gb 0454 ont été versés par le Service des Travaux aux Archives en février 2010 (producteur: Administration générale et/ou Service des Travaux).
Content and structure area
Scope and content
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs aux travaux effectués sur les routes sises sur le territoire communal, qu'il s'agisse de routes cantonales, communales voire de chemins privés. Ces dossiers concernent également les chemins, les sentiers, les places, les places de jeux (non liées à un bâtiment communal), les ponts, les passerelles, les parcs et les promenades, les espaces verts.
Ces travaux peuvent concerner le transfert au domaine public, la construction, la réfection, l'élargissement, les travaux de construction de canalisation, les transformations de carrefours, l'éclairage public et autres types de travaux effectués ou projetés sur les routes.
Appraisal, destruction and scheduling
Les dossiers sont évalués lors de leur versement. La plupart des pièces sont conservées à long terme.
Accruals
Des accroissements sont prévus. La fréquence des versements varie (1x/an maximum).
System of arrangement
Un plan de classement a été mis en place en 2007.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Liste des dossiers sous format excel, réalisé en février 2010 et mis à jour en octobre 2012.
Generated finding aid
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
ISAD(G)
Status
Level of detail
Dates of creation revision deletion
05.10.2012
23.03.2023: mise à jour
Language(s)
Script(s)
Sources
Archivist's note
23.03.2023: Pieracci (Aurélie)
Digital object metadata
Filename
Routes-2012-1_pour_ICA_2016.pdf
Latitude
Longitude
Media type
Text
Mime-type
application/pdf