Cote
CH 001660-3 A-(1)-A-(01)-0002
Titre
Registre de la Municipalité de Prilly
Date(s)
- 1799-1829 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Registre (98p. + 34p.)
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
<2000: non documenté. Déjà aux Archives lors de l'entrée en fonction de l'archiviste en octobre 2000.
Portée et contenu
Décisions de l'Assemblée de commune / de la Municipalité durant les périodes suivantes:
- dès 1799, République helvétique
- dès 1803, sous l'Acte de Médiation, Confédération des XIII cantons
- dès 1815, dans la Confédération des XXII cantons.
Auteur principal: Girardet (Louis François), secrétaire municipal.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2001, inventaire pour Panorama, cote attribuée: A2.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2001, inventaire pour Panorama
2001, inventaire interne
2012, inventaire en ligne, AtoM
2015, inventaire interne, AtoM
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
22.10.2012: mise à jour et transfert sur AtoM
18.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
A2_RegistreMun_page1.jpg
Latitude
Longitude
Type de support
Image
Type MIME
image/jpeg
Taille du fichier
430.4 KiB
Téléversé
8 mai 2018 15:59