Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0001-0013-0002-(03)
Titre
Préavis 1920-03 - Corps des sapeurs-pompiers
Date(s)
- 1920-04-05 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
(doc.)
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Préavis municipal relatif à la réorganisation du Corps des sapeurs-pompiers de la Commune.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: Bb 2