Pièce 75 - Passation à clos passé par les Communes d'Ecublens et de Saint-Sulpice au S. Dumont (David) d'un mas de terre et buissons entre la Venoge et le Bey du Moulin de St-Sulpice au lieu dit Entre deux Eaux (1689)

Cote

CH 001662-8 A-(01)-E-00-001-75

Titre

Passation à clos passé par les Communes d'Ecublens et de Saint-Sulpice au S. Dumont (David) d'un mas de terre et buissons entre la Venoge et le Bey du Moulin de St-Sulpice au lieu dit Entre deux Eaux (1689)

Date(s)

  • 1746-1806 (Production)
  • 1689 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

< 0.5 cm
Texte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 07.11.1689
Localisation: Entre la Venoge et le Bey du Moulin de St-Sulpice au lieu dit Entre deux Eaux

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

pp. 340-344

Conditions d’accès

Accès limité en raison de l'état du document.

Conditions de reproduction

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

02.04.2019: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

02.04.2019: Pieracci (Aurélie)

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