Cote
CH 001660-3 A-(1)-A-(02)
Titre
Municipalité 1816-nos jours
Date(s)
- 1816-2015 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1816 jusqu'à nos jours.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Accroissements prévus: 1 à 4 registres par législature.
Mode de classement
Classement chronologique.
Conditions d’accès
Soumis à autorisation durant une période de 30 ans.
Les demandes de consultation doivent être adressées par écrit à la Municipalité.
Conditions de reproduction
Numérisation / photocopies possibles si l'état du document le permet.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2000, Inventaire Panorama: http://www.panorama.vd.ch/archivplansuche.aspx
2001, Inventaire interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
22.10.2012: création
29.05.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)