Dossier 1 - Motions 1998-2001

Cote

CH 001660-3 A-(1)-B-b-0101-08-1

Titre

Motions 1998-2001

Date(s)

  • 1998 - 2001 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1cm

Nom du producteur

(1799 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Motion 1998-1 déposée par Gresslin (Philippe) et Pellegrinelli (Michel), demandant une étude pour une valorisation du Pré-Bournoud impliquant la suppression de la rue "sans nom". Communications intermédiaires de la Municipalité sur diverses motions en suspens.Motion 1998-2 de Delessert (Pascal) invitant la Municipalité à définir le rôle et les compétences du Conseil quant à l'approbation du budget annuel de l'arrondissement scolaire secondaire. Motion 1998-3 de Henzelin (Bertrand) et consorts pour une étude relative à l'installation d'un couvert et d'aménagements ludiques dans la cour du Collège-Centre. Rapport sur des motions antérieures à 1999. Motion 1999-1 de Lasserre (Etienne), demandant que la gestion exercée par le Conseil exécutif de l'école secondaire soit soumise au contrôle d'un Conseil législatif. Motion 1999-2 de Martin (Madeleine) intitulée "Lire et écrire: un droit". Motion 1999-3 de Pellegrinelli (Michel) et Jaques (M.) pour l'aménagement d'une signalétique sur le territoire de la Commune de Prilly. Motion 1999-4 de Lasserre (Etienne) proposant une meilleure application de l'art. 136 du règlement du Conseil Communal. Motion 1999-5 de Bühlmann (M.) et consorts, proposant des réflexions concernant l'effectif et l'organisation du corps de police. Motion 1999-6 de Zwahlen (Pierre), pour la réalisation d'un espace de jeux destinés aux enfants au centre-ville. Motion 1999-7 proposant la modification d'un article du Conseil (commission de naturalisation). Motion 2000-1 de Beguin (Loïc), pour la création d'une unité d'accueil de la petite enfance UAPE à Prilly. Motion 2000-2 de Kamis-Müller (Aaron) pour des baisses de tarifs ciblées dans les transports publics à Prilly. Motion 2000-3 de Fedrigo (Robert) demandant la suppression de la taxe dite "de l'heure supplémentaire" lors d'une demande d'ouverture prolongée par les établissements publics prillérans. Motion 2001-1 de Beguin (Loïc) relative à l'utilisation d'internet pour les élections communales. Motion 2001-2 de Henzelin (Bertrand) demandant une étude globale concernant la petite enfance, la création d'une UAPE et la cohérence des horaires scolaires pour le cycle -2 à +4. Motion 2001-3 de Bourquin-Büchi (Anne) proposant une affectation du legs de Roth (Charles).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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