Pièce 56 - Lod d'un acquis fait par la Commune d'Ecublens des enfants de Masson (Jean Louis) de quart de Seythorée de Record au lieu dit Entre deux Monts (1739)

Cote

CH 001662-8 A-(01)-E-00-001-56

Titre

Lod d'un acquis fait par la Commune d'Ecublens des enfants de Masson (Jean Louis) de quart de Seythorée de Record au lieu dit Entre deux Monts (1739)

Date(s)

  • 1746-1806 (Production)
  • 1739 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

< 0.5 cm
Texte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 06.03.1739
Localisation: Entre deux Monts

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

pp. 272-273

Conditions d’accès

Accès limité en raison de l'état du document.

Conditions de reproduction

Reproduction limitée en raison de l'état du document.

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

28.03.2019: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

28.03.2019: Pieracci (Aurélie)

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