Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2092
Titre
Installation d'une citerne à mazout de 9000 litres.
Date(s)
- 1969-07-30 - 1969-10-16 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 1 carte, 13p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Passiaux 33. Parcelle n°27. Coordonnées géographiques: 536'150 / 030. ECA n°1026. Entreprise Fürst (F.). Enquête administrative; permis de construire délivré le 06.10.1969. Préavis, demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, prescriptions, permis de construire, correspondance. Plans: situation, plan de l'installation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1558