Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1593
Titre
Installation d'une citerne à mazout.
Date(s)
- 1961-07-05 - 1961-08-23 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 3 plans, 8p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de la Fleur-de-lys 8. Parcelle n°36. ECA n°679. Propriété Dormond (Elise). Auteur des plans: Dormond & Du Pasquier. Enquête du 14.07.1961 au 23.07.1961; permis de construire délivré le 26.07.1961; permis d'habiter délivré le 06.09.1961. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation, plans du sous-sol, façade ouest.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1061