Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(008)-1843
Titre
Installation d'un brûleur à mazout et d'une citerne.
Date(s)
- 1965-05-24 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 croquis, 2p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Sous-Mont 7. Parcelle n°191. ECA n°1126. Propriété Violette Duvoisin. Entreprise Schmidt Fils. Enquête administrative; permis de construire délivré le 24.05.1965; permis d'habiter délivré le 01.09.1965. Permis de construire, réserves spéciales. Plans: croquis.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1312