Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1912
Titre
Installation de chauffage à mazout et d'une citerne de 10'500 litres.
Date(s)
- 1966-05-01 - 1966-08-26 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 1 carte, 6p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Belmonthoux 6. Parcelle n°118. ECA n°918. Propriété Ritzmann (Paul et Jean). Entreprise Knapps & Baumann SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 01.08.1966; permis d'habiter délivré le 16.09.1966. Demande permis de construire, observations, conditions particulières. Plans: plan de l'installation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1381