Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(002)-1248
Titre
Installation de chauffage à mazout.
Date(s)
- 1956-07-09 - 1957-01-14 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 4 plans, 7p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Aux Huttins, Av. des Acacias 12, La Bruyère. Propriété Martin. Entreprise Monod (Jean). Enquête du 24.08.1956 au 02.09.1956; permis de construire délivré le 13.09.1956. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire. Plans: situation, plans des niveaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 715