Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(008)-1846
Titre
Installation de chauffage à mazout.
Date(s)
- 1965-03-24 - 1965-09-09 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 6p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. des Baumettes 20. Parcelle n°774. Coordonnées géographiques: 536'050 / 153'500. ECA n°1548. Propriété Rey (Daniel). Auteur des plans: Baillif & Fama. Enquête administrative; permis de construire délivré le 12.07.1965. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1315