Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1512
Titre
Installation de chauffage à mazout.
Date(s)
- 1957-11-06 - 1960-06-04 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 4 plans, 3p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Belmonthoux. Propriété Jeanneret (André). Auteur des plans: Baudet (Alfred). Enquête administrative; permis de construire délivré le 10.06.1960. Demande permis de construire, observations. Plans: situation, plans de la citerne.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 980