Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(009)-1991
Titre
Installation de chauffage central et d'une citerne de 13'000 litres.
Date(s)
- 1967-09-08 - 1967-11-06 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 1 carte, 8p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Rte de Cossonay 82, Villa des Fleurs. Parcelle n°822. Coordonnées géographiques: 535'630 / 154'500. Propriété Martinella (François). Entreprise A. Fabre. Enquête du 20.10.1967 au 30.10.1967; permis de construire délivré le 06.11.1967; permis d'habiter délivré le 14.11.1967. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire. Plans: situation, plan du chauffage central.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1460