Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1595
Titre
Installation de chauffage au mazout et pose d'une citerne.
Date(s)
- 1961-07-14 - 1961-07-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 4p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Belmonthoux 13. Parcelle n°125. ECA n°906. Propriété Spuhler (Otto). Enquête administrative; permis de construire délivré le 01.08.1961. Demande permis de construire, observations. Plans: situation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1063