Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1714
Titre
Installation de chauffage au mazout et installation d'une citerne de 4500 litres.
Date(s)
- 1963-01-08 - 1963-06-04 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 8p. corr., 4 plans.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Rte du Chasseur 15. Parcelle n°432. ECA n°496. Propriété Stauffer (Robert). Entreprise Monod (Jean). Enquête administrative; permis de construire délivré le 27.05.1963. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations. Plans: situation, plans du rez-de-chaussée et 1er étage.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1181