Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(008)-1831
Titre
Installation de chauffage au mazout.
Date(s)
- 1965-03-11 - 1965-04-20 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 croquis, 3p. corr., 2 cartes.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de l'Ochette 1. Parcelle n°720. ECA n°892. Propriété Bovard (Samuel). Entreprise Microtherm. Enquête administrative; permis de construire délivré le 19.04.1965. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: croquis.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1300