Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1720
Titre
Installation de chauffage au mazout.
Date(s)
- 1963-04-26 - 1963-05-27 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 1 plan, 6p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Aux Creuses, Ch. des Creuses 21. Parcelle n°227. ECA n°1125. Propriété Dreyfuss (Robert). Auteur des plans: Ernst (Rolf). Enquête administrative; permis de construire délivré le 04.06.1963. Demande permis de construire, observations. Plans: situation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1187