Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(007)-1719
Titre
Installation de chauffage au mazout.
Date(s)
- 1947-01-01 - 1963-12-05 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 4 plans, 12p. corr., 1 carte.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Ch. de Belmonthoux 9. Parcelle n°93. ECA n°1120. Propriété Tardy (Marcel). Entreprise Oertli SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 20.05.1963. Demande permis de construire, observations, permis de construire, mention de précarité. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1186