Onglet des pièces produites au Conseil communal 1947-1950
- 001698-0 Admin-(1)-A-d-25
- SSeries
- 1947 - 1950
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
11 results with digital objects Show results with digital objects
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1947-1950
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Minutaires du Conseil Communal 1822-1837
Minutaire du Conseil Communal. Correspond au brouillon du secrétaire communal.
Secrétaire: non indiqué.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 55/1: 21 mars 1822 au 15 juin 1826.
Ae 55/2: 17 juin 1826 au 22 juin 1833.
Ae 55/3: 20 juillet 1833 au 08 juin 1837.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des commissions 1799-1803
Page 13 : liste des députés des communes présents à la séance du 15 mai 1799 au sujet du général Ménard (emprunt).
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1803-1819
Page 264 : répartition des frais du Curage du Manterreau.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des commissions 1819-1831
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1870-1887
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1894-1897
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1897-1908
En annexes, les recettes mensuelles du Bureau de Police, le règlement intérieur de la Municipalité (24 décembre 1895), une convention avec le droguiste Albert Jaton pour des désinfections (12 octobre 1908).
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Dessin de la carte civique pour les votations (6 octobre 1884).
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Minutaires Municipalité 1806-1810
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 23/1: 19 décembre 1806 au 04 septembre 1807.
Ae 23/2: 11 septembre 1807 au 11 mars 1808.
Ae 23/3: 18 mars 1808 au 02 septembre 1808.
Ae 23/4: 09 septembre 1808 au 26 avril 1809.
Ae 23/5: 28 avril 1809 au 06 octobre 1809.
Ae 23/6: 13 octobre 1809 au 27 avril 1810.
Minutaires Municipalité 1810-1813
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 24/1: 04 mai 1810 au 20 décembre 1810.
Ae 24/2: 21 décembre 1810 au 14 juin 1811.
Ae 24/3: 21 juin 1811 au 30 décembre 1811.
Ae 24/4: 01 janvier 1812 au 06 juin 1812.
Ae 24/5: 12 juin 1812 au 31 décembre 1812.
Ae 24/6: 01 janvier 1813 au 25 juin 1813.
Ae 24/7: 02 juillet 1813 au 28 janvier 1814.
Rôle des contribuables – Frais de perception
Part of Le Vaud - Commune
Impôts des personnes physiques
Part of Le Vaud - Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Aménagement du territoire – Aménagement local
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Part of Le Vaud - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Denrées alimentaires – Contrôle
Part of Le Vaud - Commune
Installations - Réserve incendie
Part of Le Vaud - Commune
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Mamans de jour - Familles d'accueil
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Bureau électoral – Votations – Elections
Part of Le Vaud - Commune
Association régionales – Ententes intercommunales
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Archives communales de Renens
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Part of Archives communales de Renens
Organisation et gestion du travail
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Cars postaux - Lignes touristiques
Part of Archives communales de Renens
Parcs publics – Places – Promenades
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Sentences municipales - Amendes
Part of Archives communales d’Eysins
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Mamans de jour - Familles d'accueil
Part of Archives communales d’Eysins
Service intercommunal d'électricité - SIE
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Industrie, commerce. Office communal du travail
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Association régionales – Ententes intercommunales
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Rôle des contribuables – Frais de perception
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Service technique intercommunal
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales de Renens
Caisse cantonale vaudoise de compensation, agence intercommunale de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Renens
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Service technique intercommunal
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex