- CH 001768-7 A-(03)-2-2-00
- Dossier
- 1955 - 1990
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes, budgets et bilans
Dossiers 01 à 41
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Comptes, budgets et bilans
Dossiers 01 à 41
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01 : Obligations (1931-1980)
02 : Obligations sans hypothèque + obligation de prêt (1950-1965)
03 : Obligations sans hypothèque + ouverture de crédit (1970-1972)
04 : Acte d'ouverture de crédit - emprunt (1972-1973)
05 : Obligations sans hyphothèque (1973)
Animation de la vie locale (1976-1983)
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Ce dossier concerne diverses fêtes et manifestations locales : veillées de Noël, Fête à Jouxtens, concerts, spectacles, Nouvel An, Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand.
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
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Procès-verbaux des assemblées de commune à l'occasion de la nomination de la Municipalité, de votations, d'élections cantonales ou fédérales.
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Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
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Liste des pièces diverses et du matériel remis à la Municipalité de Jouxtens par Ruedi (P.), boursier, sortant de charge le 15 juillet 1949.
I. Matériel
II. Classeurs & dossiers
III. Comptes & pièces justificatives des comptes
IV. Assistance: classeurs & dossiers
Observation: Taupage & "messeillage"
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1) Document relatif à du transport de vin, auquel chacun doit contribuer proportionnellement à ce qu'il possède (1723-1724).
2) Note relative à la réception, par un certain Decamp, à Jouxtens, d'un montant de 78 pour le cuivre nécessaire à la cloche de la Commune de Jouxtens et Mézery (1734).
3) Note adressée à Leurs Excellences de Berne, relative à "l'indispensable nécessité de fonder une nouvelle Régence, & étant absolument hors d'état d'en faire tous les fonds, se voyant obligés de jetter au près du throne pour implorer le secours de son pieux souverain, sur les considérations suivantes:
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Carnet dans lequel sont tenues les finances du Corps des sapeurs-pompiers pour les années 1893 à 1940: Recettes, dépenses et récapitulation des comptes, avec approbation annuelle de vérification des comptes.
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Factures et bordereaux soldes annuels pour les sapeurs-pompiers.
Se trouvent notamment dans ce dossier: des factures relatives au matériel, vêtements, soldes et frais annuels.
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Correspondance échangée entre la Régie / Commune de Jouxtens-Mézery et diverses autorités, telles que le Département de l'Intérieur, la Commission d'inspection des écoles de Prilly et Jouxtens-Mézery, Hollard (Victor Louis) instituteur à Lausanne, la Commission communale d'inspection des écoles de Lausanne, la Préfecture du District de Lausanne, Baudet (Régent), le Conseil de l'Instruction publique, Constant (César), le Juge de Paix du Cercle de Romanel, etc.
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
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Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune de Joutens et Mezery.
Note en tête du registre: "Livre acheté par N. Paudex secrétaire de la Commune et par Jean Blanchard gouverneurs le 22 décembre 1763." Blanchard (Jean-Jaques) gouverneur pour 1764.
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
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Correspondance et coupure de presse concernant le départ à la retraite du directeur et l'entrée en fonction de son successeur
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Service psychopédagogique intercommunal
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Correspondance générale (1955-1993)
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/1 : 1955-1977. /2 : 1978-1990. /3 : 1991-1993
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Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
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Statuts et procès-verbaux
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Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
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Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
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/1 : Elections communales - (0) Changement de Municipalité. Installation des autorités. Assermentations des autorités communales (1973-1989); (1) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1990-1993) ; (2) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1994-1997); (3)Élections communales (législature 1990-1993); (4)Élections communales (législature 1994-1997); (5)Élection complémentaire à la Municipalité (1996).
/2 : Référendums communaux - (1) Objets soumis à référendum (législature 1990-1993); (2) Objets soumis à référendum (législature 1994-1997)
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
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/0 : Collection du journal "Ouest-Informations" de avril 1970 à avril 1980
/1 : Correspondance et notes (1970-1975)
/2 : Correspondance et notes (1979-1981), concernant notamment la fusion du journal "Ouest-Informations" avec le "Journal de Renens" sous le titre du "Journal de l'Ouest"
/3 Photographies diverses (1973 et sans date), ébauche d'un article "Avec Jean-François Bezençon au Sahara".
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
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Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
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Conditions d'amodiation des parcelles
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Amodiation de parcelles communales - conditions fixées par la Municipalité. Listes, loyers
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Correspondance relative à des litiges concernant le stand de tir de Romanel-Jouxtens et la construction du Ch. des Piddes et aux nouvelles conduites d'alimentation en eau potable de la Rueyre aux Piddes et de Mézery à En Montdedin.
Monuments historiques. Recensement architectural
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Dossier de correspondance échangée avec les Monuments Historiques relativement au recensement architectural sur le territoire communal.
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
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01 : Procès-verbaux, statuts et correspondance (1979-1984)
02 : Procès-verbaux (1990-1993)
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Assainissement du secteur Baumettes-Dessus / Praz-Forney.
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
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Dossier d'enquête
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
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/1 : Procès-verbaux 1994-1997 (copies)
/2 : Extraits de procès-verbaux 1990-1993
/3 : Extraits de procès-verbaux 1994-1997
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Correspondance concernant la nomination de membres de diverses commissions ou la nomination à diverses fonctions : Commission scolaire / Préposé à la défense économique / Commission de recours AVS-AI / Médecin scolaire / etc.
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/1 : Adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la COREL (1986-1990). Ce dossier concerne également la dissolution de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
/2 : Procès-verbaux de la COREL (1990-1997)
/3 : Correspondance (1994-1997)
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Inspections annuelles du Préfet:
/0 : 1979-1990
/1 : 1991
/2 : 1993
Assurances sociales : Assurance vie La Suisse
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/1 : Contrats et règlements (1978-1984); /2 : Correspondance (1977-1983); /3 : Correspondance (1984-1985); /4 : Correspondance (1986-1988).
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/1 : 1975-1988
/2 : 1989-1999
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
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Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
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Machines
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
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Dossier relatif au projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC : - Rapport de R. Stüdeli relatif à l'équipement des terrains à bâtir, condition du permis de construire; - LATC de 1979 et découpage des arrondissements; - Commentaire relatif aux modifications de la LATC entrée en vigueur le 06.03.1981; - Avant-projet LATC, projet mars 1983; PV des séances de la commission d'étude sur la nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC, dont faisait partie M. Gross (Jean-Pierre), Municipal à Jouxtens-Mézery; Avant-projet de la loi et notice explicative.
Conventions, règlements (copies)
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Conventions pour un école ménagère à Prilly (1942 et 1963). Correspondance, 1982.
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/1 : 1962-1987. /2 : 1990-1994
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01 : Registre des Bourgeois de Jouxtens-Mézery. Naissances, mariages, dèces (1939-1945)
02 : Etat Civil. Documents divers (Confirmation du droit de cité, divorce, rétablissement dans la nationalité, naturalisation facilitée….) (1941-1956)
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Agence communale d'assurances sociales
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01 : 1972-1977. 02 : 1978-1990. 03 : 1986-1994
Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)
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.01: Généralités (/01: 1983-1989/.02: 1966-1973; /03: 1970-1982)
.02: Infirmière visiteuse (1973-1976).
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Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
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01 : Assemblée générale et comité (1987-1990). 02 : Correspondance et finances (1981-1990). 03 : Procès-verbaux (1991-1994). 04 : Procès-verbaux (1995-1997). 05 : Correspondance (1991-1993)
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01 : (1958-1984) / 02 : (1992-1994)
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
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/1 : 1955-1968. /2 : 1958-1968. /3 : 1983
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
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Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
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Construction de la salle de gymnastique
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En 1987, un avant-projet relatif à la construction d'une salle de gymnastique est lancé. Les architectes Audergon et Vionnet font un rapport à ce sujet. En décembre 1987, la Municipalité répond au rapport de la commission ad hoc chargée de rapporter sur la réalisation d'un bâtiment communal sur la parcelle n°478. En 1989, la Municipalité, dans le préavis 1989/1, demande au Conseil général de prendre une décision de principe relativement à la construction d'une salle de gymnastique, d'abris de protection civile et de leurs locaux annexes en aval du Ch. de Beau-Cèdre, sur la parcelle n°478. Rapport de la commission ad hoc, qui propose au Conseil communal de renoncer à donner son accord de principe à la construction en aval du Chemin de Beau-Cèdre, dans la partie nord de la parcelle n°478, d'un bâtiment comprenant la salle de gymnastique, les abris PC et leurs locaux annexe. En 1990, un préavis est à nouveau soumis au Conseil Général au sujet de la planification des constructions communales. En 1991, un crédit de Fr. 4'200'000.- est demandé pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes. Les travaux de construction ont lieu entre 1991 et 1993.
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Aménagement d'un terrain de sport, parcelle n°310, Le Pâquis. Transformation d'une place de sport, équipement d'un terrain de jeux. Contenu du dossier: devis des ingénieurs Madliger & Chenevard SA, facture, devis estimatif pour achat de divers engins et places de sports, facture, fiche d'inventaire des équipements sportifs 1975 et 1979, correspondance.
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Cahier des charges pour le garde forestier du triage de Romanel (1945); contrat d'engagement et cahier des charges du garde forestier intercommunal permanent du triage de la Venoge; correspondance relative au statut et au cahier des charge du garde forestier et aux subventions pour dégâts dus à la sécheresse de 1976, divers.
Toponymie: Nom de la localité de Jouxtens-Mézery
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Dossier de correspondance échangée avec le Registre Foncier relativement au nom de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"
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Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy
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Procès-verbaux.
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Dossier de correspondance relative à la vidange des fosses septiques et des installations particulières d'épuration des eaux usées avec les propriétaires et l'entreprise chargée de la vidange, liste des propriétaires des fosses septiques, rapports.
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Lieu concerné : N9, autoroute de contournement de Lausanne entre l'échangeur de Villars-Ste-Croix et la jonction de Lausanne-Vennes. Enquête du 19 novembre au 18 décembre 1990.
1 : Dossier d'enquête, correspondance (1990-1997)
2 : Constats, dossier photographie (1995)
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/1: Projet de règlement sur les voies de circulation de la commune de Jouxtens-Mézery (1991). /2: Permis de fouille (1972-2001)
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/1: Correspondance générale (1983-1988; 1989-1991; 1990-1994). /2: Correspondance avec le Département (1983-1994). /3: Correspondance concernant le poste de directeur (1992-1994), conventions, cahier des charges. /4: Correspondance concernant le personnel enseignant (1973-1987 et 1988-1989).
Constituante de l'arrondissement de Prilly
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/1 : 1984-1986. /2 : 1985-1986
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Concerne le stand de tir de Romanel-Jouxtens
Correspondance, rapports et divers
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01 : correspondance diverse (1953-1965)
02 : correspondance, rapports d'activités et divers (1954-1981)
03 : correspondance et rapport (1981-1989)
04 : correspondance et rapports (1986-1990)
05 : correspondance (1991-1993)
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01 : 1973-1986. /02 : 1974-1988. /03 : 1979-1991. /04 : 1991-1994
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
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/01 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1949-1960.
/02 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1985-1999.
Correspondance. Rapports. Recours
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01 : 1974-1978
02 : 1979-1980
03 : 1979-1980
04 : 1981
05 : 1982
06 : 1983
07 : 1984
08 : 1985-1986
09 : 1987-1988
Recensements et statistiques de la population
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/1 : Statistiques et recensements divers (1970-1987)
/2 : Statistiques de la population (1973-1991)
/3 : Statistiques de la population (1991-1995)
/4 : Recensement fédéral et divers (1970-1982)
/5 : Recensement fédéral (1990)
/6 : Recensement fédéral (1990). Film vidéo : "Jour J : Le 4 décembre". 1 cassette VHS
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01 : 1986-1991
02 : 1991-1994
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1954-1960
02 : 1961-1969
03 : 1970-1978
04 : 1979-1986
05 : 1982-1990
06 : 1991-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Arrêtés d'imposition (1942-1983)
02 : Arrêtés d'imposition, correspondance (1962-1988)
03 : Arrêtés d'imposition (1989-1995)
Responsabilité civile (RC) des communes
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif au plan directeur cantonal, soit: - Guide synthétique des obligations respectives des communes (...) en matière d'infrastructure technique"; - CIURL: "N9 Bretelle Corsy - Perraudettaz"; - Correspondance et documents divers relatifs au plan directeur cantonal, copies de lettres, réponses aux questions posées par le Conseil d’État, rapport sur l'exposé des motifs et projet de décret sur la procédure et les principes de mise en œuvre du plan directeur cantonal.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1828 et 1885.
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
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Stockage de déchets stabilisés
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Documents de la Communauté d'études pour l'aménagement du territoire au sujet du stockage de déchets stabilisés en Suisse romande: Réalisation d'une installation de stockage pour déchets stabilisés: recherche et définition de sites en Suisse romande; rapport final de synthèse (février 1993). PV de séances de groupes d'accompagnement, état des travaux techniques de l'étape 2 phase 2 (Mathod), correspondance.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Concerne l'achat d'un téléphone mobile
Assurance collective contre les accidents des écoles
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École primaire de Jouxtens-Mézery. Comptes - Budget
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/1: Caisse scolaire (1931-1988). /2: Caisse et dépenses (1965-1988).
Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
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Poste d'organiste et conciergerie
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Denrées alimentaires - Contrôle
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
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01 : 1981-1982. 02 : 1988-1990