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Notices descriptivesSite internet
Site internet
Fibre optique
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Internet
Internet
Télécommunications, téléphone
Télécommunications, téléphone
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Traitement de l’eau
Traitement de l’eau
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Eau potable
Eau potable
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Service des eaux, sols et assainissement
Service des eaux, sols et assainissement
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Eau : captage
Eau : captage
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Plan des secteurs S de protection des eaux
Plan des secteurs S de protection des eaux
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Service des eaux
Service des eaux
Services industriels
Services industriels
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche
Crèche
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Mamans de jour
Mamans de jour
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Travail et chômage
Travail et chômage
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Logement
Logement
Vaccinations antipoliomyélitiques
Vaccinations antipoliomyélitiques
Prévention
Prévention
Santé publique
Santé publique
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Administration
Administration
Affaires sociales
Affaires sociales
Correspondance
Correspondance
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Affaires militaires
Affaires militaires
Registre des visas
Registre des visas
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Police du commerce
Police du commerce
Dispenses
Dispenses
Abris de protection civile
Abris de protection civile
Correspondance, listes des approbations
Correspondance, listes des approbations
Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
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