archivescommunales.ch

Convention de collaboration intercommunale des Services de défense contre l'incendie et de secours des Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, St-Sulpice, Villars-Ste-Croix et Bussigny-près-Lausanne (1999)

Echange de terrains "A Epenex" entre B. (A.) et Consorts et la Commune d'Ecublens (1961)

Règlement du Conseil communal

Echange de terrains "Aux Records derrière" et "Aux Records du Flon" fait entre V. (J. F. A.), allié S. d'Aubonne, et la Commune d'Ecublens (1834)

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)

Conventions relatives à l'alimentation en eau (1958-1967)

Remerciements pour acquisition de terrains dans le cimetière d'Ecublens (1856)

Convention entre le Syndicat d'assainissement des terrains d'Ecublens et M. (R.) (1936)

Documentation

Correspondance, documentation et documents de travail

Dossier technique (III)

Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)

Commission d'urbanisme - correspondance (1969-1973)

Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)

Commission d'urbanisme (1962)

Commission d'urbanisme (1963)

Commission d'urbanisme (1964)

Commission d'urbanisme (1965)

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)

Obligation - Reconnaissance de dette à B. (A.) (1859)

Convention entre les Communes d'Ecublens et de Denges relative à la reconstruction du pont de bois enlevé par la débacle d'eau en novembre 1840 (1841)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Histoire du bureau de poste d'Ecublens

Convention entre M. (F.) et la Commune d'Ecublens relative au maintien d'un collecteur d'égout dont le tracé emprunte les immeubles Au Record d'Ouchy (1951)

Déplacement d'un sentier public (1972)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens relative à l'incinération des ordures ménagères du territoire d'Ecublens à l'usine d'incinération de Lausanne (1959)

Convention relative au feu (1963)

Transaction tenant lieu de concession de terrain "En Praz Veguey" passé entre la Commune de Chavannes et la Commune d'Ecublens (1837)

Commission d'urbanisme (1966)

Commission d'urbanisme (1967)

Commission d'urbanisme (1968)

Commission d'urbanisme (1969)

Création de la Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)

Temple du Motty, entretien et travaux (1977-2000)

Temple du Motty, entretien et travaux (2001-2003)

Projet de construction d'immeubles locatifs (1962)

Règlement cantonal du 5 février 1941 sur la police des constructions et règlement d'application du 10 mars 1944 - édition 1960

Temple du Motty, entretien et travaux (2004-2007)

Séance du 12 février 1959

Transformations, agrandissement et entretien

"Epenex...un nouveau quartier"

Réfection - Entretien

Etudes d'aménagement de Renens-Gare (1959-1960)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Commune d'Ecublens: cent cinquante années d’administration communale

Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de C. (L. D. S.), C. (J. F.) et C. (J.) (1860)

Parcelles vendues par la Commune à divers propriétaires (1838)

Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)

Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)

Lettre de la Direction des travaux de Lausanne concernant l'incinération des ordures et déchets d'autres Communes et particuliers - Taxe d'incinération (1964)

Echange de terrains "Aux Fontannettes" entre B. (G.) et la Commune d'Ecublens (1973)

Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)

Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative à l'amélioration et donation de terrain au Pontet (1951)

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.

Documentation sur les plans de quartier

Conduites de gaz

Code vaudois de la police des constructions (1955)

Projet de transformations : plans de 1974

Règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens (1952)

Projet d'aménagement du Centre-gare de Renens (1970)

Projet de barbecue : plans de 1980

Enquête publique

Projet de transformation des entrepôts extérieurs : plans de 1984

Aménagement intérieur : plans de 1985

Présentation et préavis

Plan général d'affectation - Projet de plan (juillet 1995)

Plans 1994-1995

Plans non datés

Plans approuvés

Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)

Acte de vente d'un terrain "En Mont Soupliaz" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (J. F.) (1839)

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)

Transaction entre M. et la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette par M. envers la Commune, pour l'entretien de ses enfants (1866)

Autorisation du Département des travaux publics relative à l'évacuation des égouts dans la Venoge, du bâtiment de M. (E.) au Villars (1960)

Elections au Grand Conseil (1937)

Echange de terrains "En Veilloud" entre B. (J.) et la Commune d'Ecublens (1976)

Affiner les résultats par :

Niveau de description

Type de support

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Projets de construction dans le triangle d'Epenex

Etude d'un plan de quartier pour la colline des Ruppes

Prises de vue d'Ecublens et du Hameau de Renges

Convention entre la Municipalité d'Ecublens et la Municipalité de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)

Obligation en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens (1961)

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)

Cédule en faveur de M. (J. M.), contre la Commune d'Ecublens (1854)

Règlement du personnel (2006-2009)

Registre civique - cartes d'électeurs (1966-1969)

Conventions relatives aux égouts (1883-1960)

Instruction publique : statuts des fonctions de maître principal des classes primaires d'Ecublens (1964)

Acquis en faveur de la Bourgeoisie d'Ecublens, par L. (D. C.) de Champvent. Acquisition d'un terrain en vue de l'élargissement du chemin de la Riaz (1833)

Création d'une Commission d'urbanisme locale (I)

Documentation produite par les Communes de Renens et de Chavannes

Documentation: "Aménagement ouest de la région lausannoise"

Correspondance et documentation

"L'ashyxie lente"

Projets de règlements (1964-1970)

Modification du règlement - abrogation de l'article 82 (1970)

Préavis

Taxes relatives à la police des constructions - RPE article 80

Documentation propositions de modifications

Registre civique - cartes d'électeurs - fiches retirées (1966-1969)

Société coopérative du refuge d'Ecublens : articles de presse

Convention de collaboration intercommunale des Services de défense contre l'incendie et de secours des Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, St-Sulpice, Villars-Ste-Croix et Bussigny-près-Lausanne (1999)

Echange de terrains "A Epenex" entre B. (A.) et Consorts et la Commune d'Ecublens (1961)

Règlement du Conseil communal

Echange de terrains "Aux Records derrière" et "Aux Records du Flon" fait entre V. (J. F. A.), allié S. d'Aubonne, et la Commune d'Ecublens (1834)

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)

Conventions relatives à l'alimentation en eau (1958-1967)

Remerciements pour acquisition de terrains dans le cimetière d'Ecublens (1856)

Convention entre le Syndicat d'assainissement des terrains d'Ecublens et M. (R.) (1936)

Documentation

Correspondance, documentation et documents de travail

Dossier technique (III)

Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)

Commission d'urbanisme - correspondance (1969-1973)

Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)

Commission d'urbanisme (1962)

Commission d'urbanisme (1963)

Commission d'urbanisme (1964)

Commission d'urbanisme (1965)

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)

Obligation - Reconnaissance de dette à B. (A.) (1859)

Convention entre les Communes d'Ecublens et de Denges relative à la reconstruction du pont de bois enlevé par la débacle d'eau en novembre 1840 (1841)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Histoire du bureau de poste d'Ecublens

Convention entre M. (F.) et la Commune d'Ecublens relative au maintien d'un collecteur d'égout dont le tracé emprunte les immeubles Au Record d'Ouchy (1951)

Déplacement d'un sentier public (1972)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens relative à l'incinération des ordures ménagères du territoire d'Ecublens à l'usine d'incinération de Lausanne (1959)

Convention relative au feu (1963)

Transaction tenant lieu de concession de terrain "En Praz Veguey" passé entre la Commune de Chavannes et la Commune d'Ecublens (1837)

Commission d'urbanisme (1966)

Commission d'urbanisme (1967)

Commission d'urbanisme (1968)

Commission d'urbanisme (1969)

Création de la Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)

Temple du Motty, entretien et travaux (1977-2000)

Temple du Motty, entretien et travaux (2001-2003)

Projet de construction d'immeubles locatifs (1962)

Règlement cantonal du 5 février 1941 sur la police des constructions et règlement d'application du 10 mars 1944 - édition 1960

Temple du Motty, entretien et travaux (2004-2007)

Séance du 12 février 1959

Transformations, agrandissement et entretien

"Epenex...un nouveau quartier"

Réfection - Entretien

Etudes d'aménagement de Renens-Gare (1959-1960)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Commune d'Ecublens: cent cinquante années d’administration communale

Obligation de la Commune d'Ecublens en faveur de C. (L. D. S.), C. (J. F.) et C. (J.) (1860)

Parcelles vendues par la Commune à divers propriétaires (1838)

Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)

Lettre de la Direction des travaux de Lausanne concernant l'incinération des ordures et déchets d'autres Communes et particuliers - Taxe d'incinération (1964)

Echange de terrains "Aux Fontannettes" entre B. (G.) et la Commune d'Ecublens (1973)

Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)

Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative à l'amélioration et donation de terrain au Pontet (1951)