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Notices descriptivesConstruction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Décharges inerte des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assemblée des syndics Jura-Lac
Assemblée des syndics Jura-Lac
Associations régionales-Ententes intercommunales
Associations régionales-Ententes intercommunales
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Programme d’investissement régional (PIR)
Programme d’investissement régional (PIR)
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Eau potable
Eau potable
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Permis de construire
Permis de construire
Registre des visas
Registre des visas
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Assemblée des syndics du district de Nyon
Assemblée des syndics du district de Nyon
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Association franco-valdo-genevoise
Association franco-valdo-genevoise
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Emprunts
Emprunts
Plan des zones
Plan des zones
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Déchetterie
Déchetterie
Cimetière
Cimetière
Service des eaux, sols et assainissement
Service des eaux, sols et assainissement
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Eau : captage
Eau : captage
La Poste
La Poste
Transports publics
Transports publics
Vacations
Vacations
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Banque
Banque
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan directeur des égouts
Plan directeur des égouts
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Plan directeur communal : appel d’offres
Plan directeur communal : appel d’offres
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Jumelage
Jumelage
La Poste
La Poste
Relations extérieures
Relations extérieures
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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