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Notices descriptivesLitige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Année 1977
Année 1977
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Plan directeur
Plan directeur
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Agrandissement
Agrandissement
Années 2006 à 2011
Années 2006 à 2011
Année 2001
Année 2001
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Année 1960
Année 1960
Incendie lors des travaux de transformation
Incendie lors des travaux de transformation
Plan de quartier "Champ David"
Plan de quartier "Champ David"
Dossier général II
Dossier général II
Années 1940 à 1976
Années 1940 à 1976
Années 2002 à 2003
Années 2002 à 2003
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Années 1976 à 1994
Années 1976 à 1994
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Année 1977
Année 1977
Année 1961
Année 1961
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Création d'une pergola
Création d'une pergola
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Begnins - Commune
Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Années 1979 à 1993
Années 1979 à 1993
Année 1962
Année 1962
Plan de zones communal
Plan de zones communal
Année 1978
Année 1978
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Comptes
Comptes
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Années 2004 à 2005
Années 2004 à 2005
Bâtiment locatif du Sidan (Chemin du Sidan 2-4)
Bâtiment locatif du Sidan (Chemin du Sidan 2-4)
Dossier général I
Dossier général I
Année 1963
Année 1963
Avant-projet
Avant-projet
Année 2000
Année 2000
Année 1978
Année 1978
Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue
Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue
Année 2006
Année 2006
Routes communales
Routes communales
Dossier général II
Dossier général II
Dossier général I
Dossier général I
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Correspondance
Correspondance
Années 1994 à 2006
Années 1994 à 2006
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Année 1979
Année 1979
Années 2007 à 2011
Années 2007 à 2011
Dossier général III
Dossier général III
Année 1964
Année 1964
Dossier général II
Dossier général II
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Année 2001
Année 2001
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Année 1979
Année 1979
Année 2011
Année 2011
Année 1965
Année 1965
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Année 2002
Année 2002
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Avant-projet
Avant-projet
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Année 1966
Année 1966
Dossier général I
Dossier général I
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Année 2003
Année 2003
Année 1980
Année 1980
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Administration communale (Route de Saint-Cergue 14)
Administration communale (Route de Saint-Cergue 14)
Dossier général II
Dossier général II
Préavis
Préavis
Année 1967
Année 1967
Années 2004 à 2006
Années 2004 à 2006
Année 1981
Année 1981
Année 1982
Année 1982
Année 1968
Année 1968
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Transformation 1981 - 1988
Transformation 1981 - 1988
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Années 2007 à 2009
Années 2007 à 2009
Années 1977 à 1983
Années 1977 à 1983
Dossier général I
Dossier général I
Aménagement du Centre de Begnins
Aménagement du Centre de Begnins
Année 1983
Année 1983
Année 1969
Année 1969
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