Affichage de 2839 résultats
Notices descriptives10 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
La Combe aux Guerraz : correspondance, convention ; bons de paiement ; contrôle : livraisons de raperie ; coupes
La Combe aux Guerraz : correspondance, convention ; bons de paiement ; contrôle : livraisons de raperie ; coupes
Tirage 102 : subventions et aides financières
Tirage 102 : subventions et aides financières
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Réfection de la rue de l'Industrie
Réfection de la rue de l'Industrie
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
Dossier concernant le reboisement et le défrichement
Dossier concernant le reboisement et le défrichement
Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
Défalcations
Défalcations
Fonds forestier
Fonds forestier
Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
Bois de feu
Bois de feu
Martelages
Martelages
Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
Râperie
Râperie
Débris
Débris
Relevés topographiques
Relevés topographiques
Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
Photographies, diapositives, cassettes vidéo, négatifs concernant les domaines vignes et forêts de Sainte-Croix
Photographies, diapositives, cassettes vidéo, négatifs concernant les domaines vignes et forêts de Sainte-Croix
Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Réfection de la rue de la Sagne : projet
Réfection de la rue de la Sagne : projet
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
Chasse : battues de comptage, transect
Chasse : battues de comptage, transect
Dossier concernant la coupe et le martelage
Dossier concernant la coupe et le martelage
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Contrats de coupes
Contrats de coupes
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
Statistiques marché des bois
Statistiques marché des bois
Décomptes collectifs
Décomptes collectifs
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Copies de lettres relatives à l'exploitation des pâturages, arrondissement intercommunal Sainte-Croix - Bullet
Copies de lettres relatives à l'exploitation des pâturages, arrondissement intercommunal Sainte-Croix - Bullet
Exploitation des pâturages : baux, prescriptions municipales, correspondance, récapitulatif des surfaces
Exploitation des pâturages : baux, prescriptions municipales, correspondance, récapitulatif des surfaces
Association des Syndicats d’Estivage
Association des Syndicats d’Estivage
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Les Etroits : comptablilité exercices précédents
Les Etroits : comptablilité exercices précédents
Service forestier : factures
Service forestier : factures
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
Reboisement d'ensemble N°174 CF ; Reboisement La Vaux (Robellaz) N°178 CF ; Curatelle d'office, propriétaires inconnus ; Plan de mise à ban et de reconstruction N°138 CF ; Ouvrages militaires
Reboisement d'ensemble N°174 CF ; Reboisement La Vaux (Robellaz) N°178 CF ; Curatelle d'office, propriétaires inconnus ; Plan de mise à ban et de reconstruction N°138 CF ; Ouvrages militaires
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
Projets de chemins forestiers : route des Praises, Creux d’Eau, la Grande-Combe (1er tronçon), Creux-au-Bidet (2ème tronçon), Combette Verte (3ème tronçon), Planet-des-Bourguignons
Projets de chemins forestiers : route des Praises, Creux d’Eau, la Grande-Combe (1er tronçon), Creux-au-Bidet (2ème tronçon), Combette Verte (3ème tronçon), Planet-des-Bourguignons
Défrichement piscine, télésiège, téléskis Auberson, Cochet, télémarc ; reboisement compensation Deneriaz-Dessous
Défrichement piscine, télésiège, téléskis Auberson, Cochet, télémarc ; reboisement compensation Deneriaz-Dessous
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
Contrats Swisscom
Contrats Swisscom
Extension du système informatique de l'administration communale
Extension du système informatique de l'administration communale
Remplacement du système informatique de l'administration communale
Remplacement du système informatique de l'administration communale
Projets de chemins forestiers : pont du Bas de la Vy-Jaccard, Chemin Bas de la Fin, Chemins de Covatannaz et des Côtes de Vuiteboeuf
Projets de chemins forestiers : pont du Bas de la Vy-Jaccard, Chemin Bas de la Fin, Chemins de Covatannaz et des Côtes de Vuiteboeuf
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
Pâturage Sainte-Croix : projet Rieben par syndicat, projet pour agricultures, total des travaux par syndicat
Pâturage Sainte-Croix : projet Rieben par syndicat, projet pour agricultures, total des travaux par syndicat
Carrière Les Etroits et chemins divers
Carrière Les Etroits et chemins divers
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
Syndicats de pâturages, association des syndicats de pâturage (convention-locations), comptes carnets, procès-verbaux des séances du comité, assemblées générales, rapports et procès-verbaux de l'association
Syndicats de pâturages, association des syndicats de pâturage (convention-locations), comptes carnets, procès-verbaux des séances du comité, assemblées générales, rapports et procès-verbaux de l'association
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
Forêts : général
Forêts : général
Office forestier central suisse : statistique des salaires
Office forestier central suisse : statistique des salaires
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
Projet Rieben : comptes, situation, projet avec carte, subvention, travaux, conventions signées, pièces comptables
Projet Rieben : comptes, situation, projet avec carte, subvention, travaux, conventions signées, pièces comptables
Plans des câbles souterrains : 1:500
Plans des câbles souterrains : 1:500
Plans du téléréseau
Plans du téléréseau
Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
Etat civil
Etat civil
Pièces d'état civil
Pièces d'état civil
Etrangers
Etrangers
Autorisation d'entrée pour étrangers
Autorisation d'entrée pour étrangers
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
Travaux sur pâturages
Travaux sur pâturages
La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
Mont [Magoz?], Le Solier : échange route, Litige
Mont [Magoz?], Le Solier : échange route, Litige
Rue des Rasses et Levant, réseau de distribution d'eau et de défense contre l'incendie : remplacement des conduites
Rue des Rasses et Levant, réseau de distribution d'eau et de défense contre l'incendie : remplacement des conduites
Comité association des syndicats
Comité association des syndicats
Porcherie L'Auberson
Porcherie L'Auberson
Bureau cantonal des fermages
Bureau cantonal des fermages
Conditions et prix forestiers
Conditions et prix forestiers
Dépôt communal : avant-projet
Dépôt communal : avant-projet
Dessins divers
Dessins divers
Fonds spéciaux
Fonds spéciaux
Fonds spéciaux
Fonds spéciaux
Publicité sur le suite internet de la commune
Publicité sur le suite internet de la commune
Résultats 2301 à 2400 sur 2839