Archives Communales du Canton de Vaud

Lettre de la Commission d'experts chargée d'étudier le financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I, Lausanne et environs (1974)

Convention entre la Municipalité d'Ecublens et la Société générale d'affichage SGA (1974-1989)

Projet de plan de quartier et de construction des architectes Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)

Hôtel de Ville du Motty

Rapport de SATEM SA sur le contrôle des vidanges des fosses septiques (1974)

Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)

Conventions relatives à l'assurance de cautionnement du boursier (1974-1987)

Elections au Grand Conseil (1974)

Votations (1974-1991)

Prises de vues d'Ecublens

150 clichés du XXème siècle (1974-1975)

Convention intercommunale relative à la participation des communes de la zone sanitaire I, Lausanne et environs, au financement de l'équipement gériatrique de ladite zone (1974)

Reconnaissance signée par l'agent de police R. (J.-P.), qui déclare accepter les conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire (1974)

Vente de terrain "Les Esserts" par S. (F.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1974)

Consitution de servitude personnelle de droit de superficie au lieu-dit "Les Esserts" (1974)

Promesse de vente et d'achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)

Correspondance (1975, 1977, 1981)

Grand Conseil: élections en cours de législature (1975)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens - Location par Ecublens du terrain de football que la Commune de Lausanne a fait aménager aux lieux dits "Aux Blévallaires" (1965)

Vente de la parcelle n°1339 et parcelle n°1341, en nature de bois, par G. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1975)

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Taxes relatives à la police des constructions - RPE article 80

Convention fixant les indemnités entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à l'expropriation pour la Route cantonale 82 C, correction Pont Bleu et abords (1971)

Convention entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à la correction du Ch. de la Forêt (parcelle n°23, rétrocession d'environ 100m2) (1971)

Commandes d'extincteurs à la Société Sicli SA pour les bâtiments communaux (1971-1982)

Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)

Echange de terrain

Vente de terrains et immeubles à la rue du Villars (RC 76) par E. (B.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1971)

Vente de terrains et immeubles à la Rue du Villars (RC 76) par H. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1971)

Acte d'ouverture de crédit pour la salle de gymnastique et le bassin de natation "Pontet" par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois (1971)

Construction d'installations sportives

Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles

Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens

Développement, réseau des transports, planification

Préavis

Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1972)

Correspondance, documentation et documents de travail

Mémoire et règlement

Déplacement d'un sentier public (1972)

Procès-verbaux de la Municipalité 1973

Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires, entre les Communes du district de Morges

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens, relative à l'abattage du bétail et à l'inspection des viandes. Arrondissement de Lausanne (1972)

Plan de reboisement (1972)

Election complémentaire au Grand Conseil (1972)

Déplacement du poids public à Renges

Géographie humaine : l'essor démographique d'Ecublens

Convention intercommunale relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins (1972-1993)

Contrats de raccordement téléréseau TVT (1972)

Aménagement et entretien du centre sportif

Aménagement d'une place de sport

Elections du Conseil communal (1973)

Elections cantonales et fédérales (1974-1978)

Convention administrative entre la Société Vaudoise et Romande de Secours Mutuels à Lausanne et l'Union des Communes Vaudoises (1973)

Projets de plans et de règlement

Dossier technique (I)

Préavis et enquête publique

Projet pour conventions secteurs A, B et C

Plans de parcellement et d'échange de terrains

Journal de caisse. Comptabilité 1973-2004.

Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)

Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)

Dossier technique

Dossier technique (II)

Dossier technique (III)

Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)

Elections (1973-1982)

Elections du Conseil communal - Parti socialiste - Listes (1973)

Election du Conseil communal (1977)

Contrat de vente d'un bus pour les écoles (Ford Combi FT150) établi par le garage Claude Perey, à Crissier (1973)

Echange de terrains "Aux Fontannettes" entre B. (G.) et la Commune d'Ecublens (1973)

Journal de caisse. Comptabilité 1973-2004.

Projet de construction d'un collège

Avant-projet

1er projet de modification partielle du plan de quartier (1980)

Projet d'aménagement du parc public de la Chataneraie

Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)

Elections du Conseil communal - Union Démocratique d'Ecublens - Listes (1973)

Elections du Conseil communal - MPE Mouvement Populaire vaudois pour l'environnement - Listes (1973)

Documentation relative aux fontaines d'Ecublens

Achat d'une chargeuse universelle sur pneus John Deere pour le Service des travaux (1973)

1er projet de plan de quartier "La Chataneraie" (1976)

Projet de règlement du plan de quartier

Conventions

Plan

Procès-verbaux de la Municipalité 1974

Conventions, concessions et contrats entre les PTT et la Commune d'Ecublens (1973-1994)

Plan du ch. des Crêts et plan de quartier du 05.01.1973

Plan de quartier "A Chatagnéréaz" et divers plans

Plan de quartier de mars 1973

Obligation sans hypothèque par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois - salle de gymnastique et bassin de natation "Pontet" (1973)

Obligation sans hypothèque par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois - bâtiment de voirie (1973)

Procès-verbaux de la Municipalité 1975

Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1974-1975)

Avant-projets de septembre-octobre 1974

Vente du bâtiment Migros à la Rue Neuve et Rue du Midi à Renens par Migros Vaud en faveur de SIE SA (1974)

Collège du Pontet