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Journaux
Journaux
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Planification du territoire
Planification du territoire
Direction
Direction
Constitution et règlements
Constitution et règlements
Comptabilité communale
Comptabilité communale
Révision fiduciaire
Révision fiduciaire
Archives déposées dans des institutions tierces
Archives déposées dans des institutions tierces
Scrutins
Scrutins
Paiements
Paiements
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Organisation
Organisation
Planification
Planification
Planification
Planification
Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Charpentiers Vincent
Etat civil, statistiques
Etat civil, statistiques
Recensement 1970
Recensement 1970
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Budgets
Budgets
Canalisations
Canalisations
Soutien et subvention
Soutien et subvention
Manifestations
Manifestations
Police de proximité
Police de proximité
Fonds d'archives administratives jusqu'en 1960
Fonds d'archives administratives jusqu'en 1960
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Gestion des ressources financières
Gestion des ressources financières
Acquisition, Construction, Cession
Acquisition, Construction, Cession
Salle villageoise Jean Villard-Gilles (construction 1995)
Salle villageoise Jean Villard-Gilles (construction 1995)
Objets
Objets
Inventaires
Inventaires
Organisation
Organisation
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Organisation
Organisation
Organisation
Organisation
Accueil d'autres organismes
Accueil d'autres organismes
Support
Support
Validations
Validations
Autorités
Autorités
Grand Livre
Grand Livre
Investissements
Investissements
Inventaire de la population
Inventaire de la population
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Gestion du domaine public
Gestion du domaine public
Journal de la commune
Journal de la commune
Affaire [noms confidentiels]
Affaire [noms confidentiels]
Registre des vacations
Registre des vacations
Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)
Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)
Gestion des ressources humaines
Gestion des ressources humaines
Administration
Administration
Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
Contrôle des électeurs
Contrôle des électeurs
Autorité exécutive (Municipalité)
Autorité exécutive (Municipalité)
Inventaires
Inventaires
Gestion de la sécurité publique
Gestion de la sécurité publique
Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
Description
Description
Police du commerce
Police du commerce
Chantiers publics
Chantiers publics
Paroisse
Paroisse
Préavis
Préavis
Bilan et fonctionnement
Bilan et fonctionnement
Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
Commissions communales
Commissions communales
Commissions municipales consultatives
Commissions municipales consultatives
Liquidités
Liquidités
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Vente de l'eau
Vente de l'eau
Actes d'origine
Actes d'origine
Limites territoriales
Limites territoriales
Etat civil
Etat civil
Actes d'origine
Actes d'origine
Demandes de cartes d'identité
Demandes de cartes d'identité
Séances du législatif
Séances du législatif
Contrôle
Contrôle
Distribution d'eau
Distribution d'eau
Contrôle qualité
Contrôle qualité
Entretien
Entretien
Comptes rendus
Comptes rendus
Sociétés locales
Sociétés locales
Gestion du territoire et de l'environnement
Gestion du territoire et de l'environnement
Police sanitaire
Police sanitaire
Séances
Séances
Naturalisations
Naturalisations
Contrôle
Contrôle
Décisions
Décisions
Résultats
Résultats
Organisation et processus
Organisation et processus
Sécurité incendie
Sécurité incendie
Gestion des resssources immobilières
Gestion des resssources immobilières
Décisions
Décisions
Publication
Publication
Créanciers
Créanciers
Contrôle
Contrôle
Gestion des affaires sociales
Gestion des affaires sociales
Conventions
Conventions
Protection civile
Protection civile
Gestion de la vie culturelle et sociale
Gestion de la vie culturelle et sociale
Gestion des ressources informationnelles
Gestion des ressources informationnelles
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