- CH 001662-8 A-(01)-H-e
- SSFonds
- 2008-2009
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service des Travaux
Enquêtes publiques (1946-nos jours)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-fonds contient des dossiers concernant des constructions privées soumises à l'enquête publique pour demande d'autorisation de construire/transformer/démolir.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-fonds contient les documents concernant l'aménagement du territoire, soit notamment les plans d'extension, plans directeurs et plans de quartiers; les dossiers de la commission d'urbanisme d'Ecublens, de la Commission de consultation intercommunale d'urbanisme (CCIU) font également partie de ce sous-fonds.
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
Eaux de consommation, eaux publiques (cours d'eau), eaux usées (STEP)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Eaux de consommation: protection des eaux, réservoirs, canalisations, sources, captage, qualité de l'eau, concession d'eau, sources
Eaux usées: égouts, STEP, collecteurs, Eaux Claires (EC), Eaux Usées (EU)
Eaux publiques: cours d'eau, aménagement des rives, endiguement, voûtage, pompage
Service des Eaux, assainissement
Ecublens - Service des Bâtiments
Part of Ecublens - Fonds officiels
HC
Fonds ancien:
Pour les comptes du Service électrique d'Ecublens, voir FC 26
HC 1 1903-1911 Electricité. Installation et divers (marqué aa 17) 1 dossier
HC 2 1934-1935 Service intercommunal d'électricité 1 classeur
HC 3 1935-1945 Service intercommunal d'électricité 1 classeur
HC 4 1970 Projet d'éclairage public "aux Perrettes" 1 plan
Fonds moderne:
HC 0001 à HC 0026 (1903-1968) (3 boîtes) Travée 12
Eclairage public: voir aussi le fonds Gb Travaux publics et infrastructure routières
Ecublens - Service des Travaux
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service des Bâtiments
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
Part of Ecublens - Fonds officiels
Enquêtes publiques (1900-1970)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-fonds contient des dossiers concernant des constructions privées soumises à l'enquête publique pour demande d'autorisation de construire/transformer/démolir.
Des dossiers concernant des bâtiments publics (JA) ont été intégrés dans ce sous-fonds lors de l'inventaire réalisé en 2004.
Ecublens - Administration générale
Travaux publics, infrastructures routières
Part of Ecublens - Fonds officiels
Les travaux publics comprennent principalement la construction et l'entretien des routes, ponts, passerelles, trottoirs, places, parcs et promenades.
Ecublens - Service des Travaux