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Fonds publics
Fonds publics
Budgets
Budgets
Fonds ancien (inventaire de 2001, complété dès 2020)
Fonds ancien (inventaire de 2001, complété dès 2020)
Fondation des Gittaz : rapport sur le contrôle des comptes
Fondation des Gittaz : rapport sur le contrôle des comptes
Rapports de gestion intangibles
Rapports de gestion intangibles
Dossiers de travail du Conseil communal
Dossiers de travail du Conseil communal
Doubles des comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Registre des abonnés eau, gaz
Registre des abonnés eau, gaz
Rapports des comptes
Rapports des comptes
Rapport de gestion
Rapport de gestion
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Service technique : correspondance locations salles
Service technique : correspondance locations salles
Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
Contrats du personnel de la garderie les Trolls en Tabliers bleus, plus en vigueur
Contrats du personnel de la garderie les Trolls en Tabliers bleus, plus en vigueur
Dossier concernant diverses correspondances reçues et expédiées
Dossier concernant diverses correspondances reçues et expédiées
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
Journal et feuille d'avis de Sainte-Croix
Journal et feuille d'avis de Sainte-Croix
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Economie de guerre ; centre de requérants d'asile EVAM (Ex FAREAS) ; volerie Les Rapaces du Balcon du Jura
Economie de guerre ; centre de requérants d'asile EVAM (Ex FAREAS) ; volerie Les Rapaces du Balcon du Jura
Recensement des entreprises et commerces
Recensement des entreprises et commerces
Bulletins électoraux officiels
Bulletins électoraux officiels
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : rapports de vérification des comptes
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : rapports de vérification des comptes
Manifestions diverses
Manifestions diverses
Scolarisation des enfants de requérant-e-s d'asile
Scolarisation des enfants de requérant-e-s d'asile
Comptes communaux
Comptes communaux
Dossiers de législature
Dossiers de législature
Déchèterie : projet d'informatisation des bons
Déchèterie : projet d'informatisation des bons
Rapports sur la vérification des comptes
Rapports sur la vérification des comptes
Technopôle : comptabilité
Technopôle : comptabilité
Marché transfrontalier (France-Suisse)
Marché transfrontalier (France-Suisse)
Anciens baux à loyer
Anciens baux à loyer
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394
Fondation vaudoise pour l'accueil des requérants d'asile (FAREAS) et Etablissement vaudois d'accueil des migrants (EVAM)
Fondation vaudoise pour l'accueil des requérants d'asile (FAREAS) et Etablissement vaudois d'accueil des migrants (EVAM)
Société du carnaval de Sainte-Croix
Société du carnaval de Sainte-Croix
Statistiques de l'emploi : personnel communal
Statistiques de l'emploi : personnel communal
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de vérification des comptes
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de vérification des comptes
Différents départements du canton
Différents départements du canton
Correspondance diverse
Correspondance diverse
Diverses brochures et publications
Diverses brochures et publications
Parcs et fontaines, embellissement ; Procédés, réclame ; Affichage ; Police de constructions ; Autorisations simples ; Taxes d'équipement ; Loi Furgler, aliénation appartements loués
Parcs et fontaines, embellissement ; Procédés, réclame ; Affichage ; Police de constructions ; Autorisations simples ; Taxes d'équipement ; Loi Furgler, aliénation appartements loués
Fournitures de cercueils ; Cimetières, correspondance ; Fourgon mortuaire ; Fossoyeurs ; Liste colombarium ; Douanes - postes ; Poids et mesures ; Gendarmerie ; Certificats de douane
Fournitures de cercueils ; Cimetières, correspondance ; Fourgon mortuaire ; Fossoyeurs ; Liste colombarium ; Douanes - postes ; Poids et mesures ; Gendarmerie ; Certificats de douane
Tribunal de Prud'hommes ; Office cantonal des mineurs ; Recette de l'Etat ; Préfecture
Tribunal de Prud'hommes ; Office cantonal des mineurs ; Recette de l'Etat ; Préfecture
Conseil de Paroisse du Balcon du Jura ; Temple, paroisse de l'Auberson, horloge et orgues ; Organistes ; Temple de la Chaux ; Conseil de Paroisse catholique ; Armée du salut ; Secteur des bâtiments ; Centre sportif des champs de la Joux ; Technopôle
Conseil de Paroisse du Balcon du Jura ; Temple, paroisse de l'Auberson, horloge et orgues ; Organistes ; Temple de la Chaux ; Conseil de Paroisse catholique ; Armée du salut ; Secteur des bâtiments ; Centre sportif des champs de la Joux ; Technopôle
Horaires ; Budget ; Etat-Major, bataillon ; Règlement organique ; Club alpin suisse, plan ORCA (organisation des secours en cas de catastrophe) ; Pompiers
Horaires ; Budget ; Etat-Major, bataillon ; Règlement organique ; Club alpin suisse, plan ORCA (organisation des secours en cas de catastrophe) ; Pompiers
Réserves de crise ; Travail à domicile : office du travail, lois, heures supplémentaires ; Entreprises industrielles ; Entrprises commerciales ; Main d'oeuvre étrangère ; Main d'oeuvre frontalière ; Bureaux de placement (ORP) ; Programme occupation pour chômeurs ; Contrats collectifs ; Commission consultative, chômage, liste ; Diversification industrielle ; Fédération horlogère
Réserves de crise ; Travail à domicile : office du travail, lois, heures supplémentaires ; Entreprises industrielles ; Entrprises commerciales ; Main d'oeuvre étrangère ; Main d'oeuvre frontalière ; Bureaux de placement (ORP) ; Programme occupation pour chômeurs ; Contrats collectifs ; Commission consultative, chômage, liste ; Diversification industrielle ; Fédération horlogère
Association des Intérêts de Sainte-Croix (ADIS) ; Relations culturelles ; Mérite et distinction communale ; Trésors de mon pays, plaquettes, brochures ; Cercle d'histoire
Association des Intérêts de Sainte-Croix (ADIS) ; Relations culturelles ; Mérite et distinction communale ; Trésors de mon pays, plaquettes, brochures ; Cercle d'histoire
Piscine
Piscine
Société panorama ; Associations parents d'élèves et mamans de jours ; Télésiège, remontées mécaniques SCRMBO
Société panorama ; Associations parents d'élèves et mamans de jours ; Télésiège, remontées mécaniques SCRMBO
Association La Grange ; Auberges de jeunesse ; Comité de construction des voies de communication (N1) ; Ludothèque ; Société de jeunesse (L'Auberson / Sainte-Croix) ; Ecoles de danse et de cirque
Association La Grange ; Auberges de jeunesse ; Comité de construction des voies de communication (N1) ; Ludothèque ; Société de jeunesse (L'Auberson / Sainte-Croix) ; Ecoles de danse et de cirque
Vélo Club Sainte-Croix ; Club Yodeleurs ; Volleyball club ; Choeur mixte de l'Auberson ; Hockey club de l'Auberson ; Ski-lift Mauborget ; Union montagnarde de l'Auberson ; Echo des montagnes La Chaux ; SFG La Chaux ; SFG Le Château
Vélo Club Sainte-Croix ; Club Yodeleurs ; Volleyball club ; Choeur mixte de l'Auberson ; Hockey club de l'Auberson ; Ski-lift Mauborget ; Union montagnarde de l'Auberson ; Echo des montagnes La Chaux ; SFG La Chaux ; SFG Le Château
Actes officiels
Actes officiels
Association Intercommunale à but multiples des communes du Balcon du Jura Vaudois ; association sociétés/adhésion ; communes des régions d'Europe ; villages roumains ; Communauté d'études pour l'aménagement du territoire (CEAT) ; Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN) ; Service cantonal de recherche et d'information statistiques (SCRIS) ; Rhône-Rhin ; tunnel Grand St-Bernard SA ; centre de recherches européennes
Association Intercommunale à but multiples des communes du Balcon du Jura Vaudois ; association sociétés/adhésion ; communes des régions d'Europe ; villages roumains ; Communauté d'études pour l'aménagement du territoire (CEAT) ; Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN) ; Service cantonal de recherche et d'information statistiques (SCRIS) ; Rhône-Rhin ; tunnel Grand St-Bernard SA ; centre de recherches européennes
Acheteurs ; Refuges, abris, mobiles ; Chemins forestiers ; Informations domaines forêts ; Pâtures boisées ; Pépinières plantations ; Mises à ban, reboisement ; Transports (engins) ; Expoitation, rapports ; Association forestière ; Bûcherons ; Apprentis forestiers bûcherons ; Gardes de triages ; inspecteurs forestiers ; Service forestier, bois et règlements
Acheteurs ; Refuges, abris, mobiles ; Chemins forestiers ; Informations domaines forêts ; Pâtures boisées ; Pépinières plantations ; Mises à ban, reboisement ; Transports (engins) ; Expoitation, rapports ; Association forestière ; Bûcherons ; Apprentis forestiers bûcherons ; Gardes de triages ; inspecteurs forestiers ; Service forestier, bois et règlements
Police - rapports ; Police - permissions ; Ecole de police ; Règlements
Police - rapports ; Police - permissions ; Ecole de police ; Règlements
Numéros de police et routes cantonales ; Routes, rues, chemins et places ; Routes ; Route, classification ; Signalisation routière ; Epuration ; Stations d'épuration (STEP) ; Déchetterie Combe-de-Ville ; Fosses septiques ; Secteur des travaux ; Service technique
Numéros de police et routes cantonales ; Routes, rues, chemins et places ; Routes ; Route, classification ; Signalisation routière ; Epuration ; Stations d'épuration (STEP) ; Déchetterie Combe-de-Ville ; Fosses septiques ; Secteur des travaux ; Service technique
Lotos, Tombolas ; Club de la Lanterne Magique ; Société coopérative "Mon Ciné" ; Ciné Scène ; Cinéma
Lotos, Tombolas ; Club de la Lanterne Magique ; Société coopérative "Mon Ciné" ; Ciné Scène ; Cinéma
Prometerre ; Arc jurassien : Communauté de Travail du Jura (CTJ) / Observatoire Statistique Transfrontalier de l'Arc Jurassien (OSTAJ), développement Nord vaudois ; Réseau villes Arc jurassien ; Interreg ; Commission foncière ; Institut météorologique suisse ; Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) ; Musée Baud ; Musée des arts et des sciences
Prometerre ; Arc jurassien : Communauté de Travail du Jura (CTJ) / Observatoire Statistique Transfrontalier de l'Arc Jurassien (OSTAJ), développement Nord vaudois ; Réseau villes Arc jurassien ; Interreg ; Commission foncière ; Institut météorologique suisse ; Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) ; Musée Baud ; Musée des arts et des sciences
Office du tourisme, régional et communal ; Office du tourisme suisse
Office du tourisme, régional et communal ; Office du tourisme suisse
Bibliothèque, catalogue ; Fonds Reuge ; Bibliothèque Nationale Suisse (BNS) ; Monuments historiques ; AFIMA association ; Commission culturelle ; Groupement des jeunes foyers
Bibliothèque, catalogue ; Fonds Reuge ; Bibliothèque Nationale Suisse (BNS) ; Monuments historiques ; AFIMA association ; Commission culturelle ; Groupement des jeunes foyers
Téléski l'Auberson ; Téléski La Sagne ; Patinoire ; Transdata SA, perfo ; Résidences secondaires ; Camping ; Plan d'aménagement national ; Oper SA, organisation, programme
Téléski l'Auberson ; Téléski La Sagne ; Patinoire ; Transdata SA, perfo ; Résidences secondaires ; Camping ; Plan d'aménagement national ; Oper SA, organisation, programme
Travys ; Bellevue SA (Gittaz), Bourse communale ; Comptabilité, organisation ; Droits de mutation
Travys ; Bellevue SA (Gittaz), Bourse communale ; Comptabilité, organisation ; Droits de mutation
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de gestion
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de gestion
Union des Communes Vaudoises
Union des Communes Vaudoises
Fonds de prévoyances d'entreprises locales projet de construction d'immeubles à loyers modérés ; organisme médico social vaudois ; association pour la santé, la prévention et le maintien à domicile (ASPMAD) ; association régionalisation action sociale (ARAS)
Fonds de prévoyances d'entreprises locales projet de construction d'immeubles à loyers modérés ; organisme médico social vaudois ; association pour la santé, la prévention et le maintien à domicile (ASPMAD) ; association régionalisation action sociale (ARAS)
Inspection des viandes ; Regie des alcools ; Lavage chimique ; Contrôle des denrées alimentaires ; Saisonniers ; Frontaliers ; Contrôle des habitants
Inspection des viandes ; Regie des alcools ; Lavage chimique ; Contrôle des denrées alimentaires ; Saisonniers ; Frontaliers ; Contrôle des habitants
Patentes, établissements publics, lois et circulaires ; Foires et marchés ; Cours cafetiers, patentes ; Actes d'origine
Patentes, établissements publics, lois et circulaires ; Foires et marchés ; Cours cafetiers, patentes ; Actes d'origine
Contrôle des prix ; Inspection des viandes ; Militaire, armée ; Chef de section ; Matériel militaire ; Classes libérées ; Ouvrages militaire ; Places de tir ; Protection de la nature ; Géologie Vraconnier ; Classement des arbres
Contrôle des prix ; Inspection des viandes ; Militaire, armée ; Chef de section ; Matériel militaire ; Classes libérées ; Ouvrages militaire ; Places de tir ; Protection de la nature ; Géologie Vraconnier ; Classement des arbres
Abattoirs ; la Société pour le Tri, le Recyclage et l'Incinération des Déchets (STRID) ; Association à buts multiples des communes de la région de Grandson (ACRG)
Abattoirs ; la Société pour le Tri, le Recyclage et l'Incinération des Déchets (STRID) ; Association à buts multiples des communes de la région de Grandson (ACRG)
Rapports de la commission de gestion ; Avis pour séances du Conseil communal et délais référendaires ; Communications municipales à l'attention du Conseil communal ; Motions ; Ordres du jour du Conseil communal
Rapports de la commission de gestion ; Avis pour séances du Conseil communal et délais référendaires ; Communications municipales à l'attention du Conseil communal ; Motions ; Ordres du jour du Conseil communal
Indemnités Conseil communal ; Apprentis ; Communications du secrétaire du Conseil communal à la Municipalité ; Extraits de procès-verbaux du bureau du Conseil communal à la Municipalité ; Correspondance ; Parti UDC, Groupement d'opinions libre, Groupe André Gonthier ; Parti libéral ; Parti radical ; Parti socialiste
Indemnités Conseil communal ; Apprentis ; Communications du secrétaire du Conseil communal à la Municipalité ; Extraits de procès-verbaux du bureau du Conseil communal à la Municipalité ; Correspondance ; Parti UDC, Groupement d'opinions libre, Groupe André Gonthier ; Parti libéral ; Parti radical ; Parti socialiste
Avis officiels ; Confrérie des anciens députés du Grand Conseil Vaudois ; Fichiers informatiques ; Information municipale ; Conférences de Henri Hartung ; Jumelages ; Correspondance avec d'autres localités ; Journal de Sainte-Croix
Avis officiels ; Confrérie des anciens députés du Grand Conseil Vaudois ; Fichiers informatiques ; Information municipale ; Conférences de Henri Hartung ; Jumelages ; Correspondance avec d'autres localités ; Journal de Sainte-Croix
Société de développement La Chaux-La Vraconnaz ; Animations du Balcon du Jura ; Taxes de séjour
Société de développement La Chaux-La Vraconnaz ; Animations du Balcon du Jura ; Taxes de séjour
Samaritains ; FSG Sainte-Croix ; FSG La Sagne ; Tennis club ; Union chrétienne jeunes gens (cadet - raiders) ; Union instrumentale de Sainte-Croix ; Ecoles du musique
Samaritains ; FSG Sainte-Croix ; FSG La Sagne ; Tennis club ; Union chrétienne jeunes gens (cadet - raiders) ; Union instrumentale de Sainte-Croix ; Ecoles du musique
Commission de gestion
Commission de gestion
ETMS, lois et règlements ; Vacances scolaires ; Correspondance ; Soupes scolaires ; Vaccinations ; Direction, secrétariat
ETMS, lois et règlements ; Vacances scolaires ; Correspondance ; Soupes scolaires ; Vaccinations ; Direction, secrétariat
Municipalité : arrêtés, émoluments ; Attestations ; Administration communale - organigramme ; Indemnités kilomètres, véhicules privés ; Dons, subventions, Subsides accordés, réguliers ; Dons à la commune ; Secours d'hiver (liste), assistance publique ; Communiqués municipalité dans le journal local
Municipalité : arrêtés, émoluments ; Attestations ; Administration communale - organigramme ; Indemnités kilomètres, véhicules privés ; Dons, subventions, Subsides accordés, réguliers ; Dons à la commune ; Secours d'hiver (liste), assistance publique ; Communiqués municipalité dans le journal local
Conseil communal
Conseil communal
Cirque ; Association développement Nord vaudois ; Maison des jeunes
Cirque ; Association développement Nord vaudois ; Maison des jeunes
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Nonagénaires et doyens ; Jubilaires 90 ans et 100 ans ; Jubilaires, année de services et retraités communaux ; Bourgeoisie commune ; Recherches Etat civil ; Accueil nouveaux habitants
Nonagénaires et doyens ; Jubilaires 90 ans et 100 ans ; Jubilaires, année de services et retraités communaux ; Bourgeoisie commune ; Recherches Etat civil ; Accueil nouveaux habitants
Avivo saint-Croix, société enfance et vieillesse malheureuse ; VTT Balcon du Jura, bicross / skate club ; Croix du Cochet ; Film vidéo Sainte-Croix, diaporama ; GSFR Groupe ski de fonds ; Loterie suisse romande ; Société philanthropique suisse Union ; Club Sainte-Croix, Lausanne ; Société des noctambules ; Procap association des invalides
Avivo saint-Croix, société enfance et vieillesse malheureuse ; VTT Balcon du Jura, bicross / skate club ; Croix du Cochet ; Film vidéo Sainte-Croix, diaporama ; GSFR Groupe ski de fonds ; Loterie suisse romande ; Société philanthropique suisse Union ; Club Sainte-Croix, Lausanne ; Société des noctambules ; Procap association des invalides
Contrats Swisscom
Contrats Swisscom
Rapports de gestion intangibles
Rapports de gestion intangibles
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
Initiatives et référendums
Initiatives et référendums
Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
Mises au concours primaires ; Mises au concours secondaires ; Dépositaire matériel ; Soins dentaires ; Médecin scolaire ; Commission scolaire ; Direction des écoles ; Groupement scolaire ; Lois et règlements primaires ; Lois et règlements secondaires ; Ecoles
Mises au concours primaires ; Mises au concours secondaires ; Dépositaire matériel ; Soins dentaires ; Médecin scolaire ; Commission scolaire ; Direction des écoles ; Groupement scolaire ; Lois et règlements primaires ; Lois et règlements secondaires ; Ecoles
Jardin-Garderie Les Trolls
Jardin-Garderie Les Trolls
Hôpital GHRV ; CSSC ; Asile des vieillards ; Centre social régional (CSR) ; Collectes
Hôpital GHRV ; CSSC ; Asile des vieillards ; Centre social régional (CSR) ; Collectes
Office du tourisme VD (OTV) ; Société Industrielle et commerciale (SIC), groupement commerçants ; Comptoir de Sainte-Croix ; Logement, demandes d'appartements ; Hôtellerie ; Société de développement de L'Auberson ; Société de développement Le Château
Office du tourisme VD (OTV) ; Société Industrielle et commerciale (SIC), groupement commerçants ; Comptoir de Sainte-Croix ; Logement, demandes d'appartements ; Hôtellerie ; Société de développement de L'Auberson ; Société de développement Le Château
Economie de guerre ; ateliers Polyval ; colonies de vacances [noms confidentiels] ; secours d'hiver ; troisième âge Caritas ; Ligue vaudoise contre la tuberculose
Economie de guerre ; ateliers Polyval ; colonies de vacances [noms confidentiels] ; secours d'hiver ; troisième âge Caritas ; Ligue vaudoise contre la tuberculose
Deuil, protocole gratifications ; Personnel administratif ; Personnel à l'heure et huissiers municipalité ; Association personnel commune de Sainte-Croix ; Syndicat de la Fédération suisse des ouvriers sur bois et du bâtiment (FOBB) ; Syndicat de la Fédération suisse du personnel des services publics (VPOD) ; Fédération suisse des travailleurs de la métallurgie et de l'horlogerie (FTMH) ; Fédération vaudoise des entrepreneurs ; Caisse intercommunale de pension (CIP) ; Personnel communal, Fonds de prévoyance ; Caisse suisse de voyage
Deuil, protocole gratifications ; Personnel administratif ; Personnel à l'heure et huissiers municipalité ; Association personnel commune de Sainte-Croix ; Syndicat de la Fédération suisse des ouvriers sur bois et du bâtiment (FOBB) ; Syndicat de la Fédération suisse du personnel des services publics (VPOD) ; Fédération suisse des travailleurs de la métallurgie et de l'horlogerie (FTMH) ; Fédération vaudoise des entrepreneurs ; Caisse intercommunale de pension (CIP) ; Personnel communal, Fonds de prévoyance ; Caisse suisse de voyage
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
Préavis municipaux
Préavis municipaux
Transports publics, autobus Ste-Croix - Bullet, service et lignes d'autobus ; Navigation aérienne ; Tarifs camionneurs ; Inspection des véhicules à moteur ; Liste des véhicules à moteur ; Décompte annuels, transports véhicules automobiles ; Concessions automobiles ; Taxis
Transports publics, autobus Ste-Croix - Bullet, service et lignes d'autobus ; Navigation aérienne ; Tarifs camionneurs ; Inspection des véhicules à moteur ; Liste des véhicules à moteur ; Décompte annuels, transports véhicules automobiles ; Concessions automobiles ; Taxis
Exposition Sao Paulo Brésil
Exposition Sao Paulo Brésil
Jubilaires, nouveaux citoyens ; Police cantonale ; Service d'ambulances ; Police ; Sentences municipales ; Prévention accidents, préposé à la sécurité ; Voiture de police
Jubilaires, nouveaux citoyens ; Police cantonale ; Service d'ambulances ; Police ; Sentences municipales ; Prévention accidents, préposé à la sécurité ; Voiture de police
Entreprises
Entreprises
Subsides (part communale) ; Orientation professionnelle du nord vaudois ; Université populaire ; Technicum du soir ; Technicum vaudois ; Centre professionnel du nord vaudois ; Ecole supérieure de commerce ; Ecole professionnelle commerciale
Subsides (part communale) ; Orientation professionnelle du nord vaudois ; Université populaire ; Technicum du soir ; Technicum vaudois ; Centre professionnel du nord vaudois ; Ecole supérieure de commerce ; Ecole professionnelle commerciale
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