Archives Communales du Canton de Vaud

Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (1979)

Circulation des planches à roulettes

Collège intercommunal de la Planta

Temple du Motty, entretien et travaux (1977-2000)

Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (3ème expédition de l'acte) (1979)

Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (3ème expédition de l'acte) (1979)

Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur du Fonds de compensation de l'assurance-vieillesse et survivants (1976)

Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)

Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)

Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)

Constitution de servitude personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface (1976)

Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement (1976)

Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Commune de Chavannes-près-Renens (1976)

Cession de terrain par la Citadelle B SA en faveur de la Citadelle A SA (1976)

Cession de terrain par la Citadelle B SA faveur de la Commune d'Ecublens (1976)

Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Tour-Citadelle B (1976)

Cession de terrain par la Citadelle SA et la Tour-Citadelle SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)

Constitution de servitude foncière personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et la Commune d'Ecublens, parc public (1976)

Agrandissement des vestiaires du Football-Club

Cession de terrains "En Croset"par N. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)

Cession de terrain "En Croset" par A. (R.) et M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)

Droit de superficie concédé par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1976)

Echange de terrains au Ch. du Dévent et "Aux Larges Pièces" entre la Commune d'Ecublens et les Magasins Dénéraux Lausanne SA (1976)

Echange de terrains "En Veilloud" entre B. (J.) et la Commune d'Ecublens (1976)

Mesures d'aménagement

PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions

Modification : nouvelle implantation du batiment A1

Grande salle du Motty

Collège de la Coquerellaz, ECA 1797

Signalisation 1976-1993

Correspondance

Dossier de correspondance concernant les assurances etc.

Votations cantonales: extraits des procès-verbaux (1976-1991)

Echange de terrains entre la Condédération suisse et la Commune d'Ecublens (1976)

PEP La Bourdonnette (Chavannes-près-Renens) - Projet de création d'une zone de détente et de loisirs

Plan d'extension - 1er avant-projet

Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1

Vente et achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)

Procès-verbaux de la Municipalité 1976

Reconnaissance de dette par la Commune d'Ecublens en faveur de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (1975)

Projet de plan de quartier d'octobre 1975

Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A"

Plan de quartier du 24 juin 1975

Plan de quartier du 06.02.1975

Plans approuvés et données techniques

Correspondance (1975, 1977, 1981)

Grand Conseil: élections en cours de législature (1975)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens - Location par Ecublens du terrain de football que la Commune de Lausanne a fait aménager aux lieux dits "Aux Blévallaires" (1965)

Vente de la parcelle n°1339 et parcelle n°1341, en nature de bois, par G. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1975)

Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur de la C.N.A. (1975)

Correspondance (1975-1977)

Préavis et plans (1981)

Avant-projets de mars-avril 1975

Projets de mars 1975 à mai 1976

Notes

Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C

Convention entre la Commune d'Ecublens et Vetropack SA (1975)

Dossier des oppositions (1975)

Préavis (1975)

Votations fédérales: extraits des procès-verbaux (1975-1978)

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud du 13.06.1975 approuvant la convention réunissant le territoire de la Commune de Paudex à l'arrondissement d'inspection des viandes de Lausanne (1975)

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud du 13.06.1975 approuvant la convention réunissant le territoire de la Commune de Paudex à l'arrondissement d'inspection des viandes de Lausanne (1975)

Conventions relatives au bus scolaire (1975-1986)

Vente de terrain à Crissier "Le Saugy" par les Teintureries Rochat SA en faveur de la SIE SA (1975)

Projets de janvier 1975 à mars 1976

Aménagement de la plaine de Renges

Correspondance générale

Promesse de vente et d'achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)

Consitution de servitude personnelle de droit de superficie au lieu-dit "Les Esserts" (1974)

Vente de terrain "Les Esserts" par S. (F.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1974)

Procès-verbaux de la Municipalité 1975

Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1974-1975)

Avant-projets de septembre-octobre 1974

Vente du bâtiment Migros à la Rue Neuve et Rue du Midi à Renens par Migros Vaud en faveur de SIE SA (1974)

Collège du Pontet

Projet de transformations : plans de 1974

Transformations, agrandissement et entretien

Plans non datés

Votations : textes soumis au vote (1974-1978)

Lettre de la Commission d'experts chargée d'étudier le financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I, Lausanne et environs (1974)

Lettre de la Commission d'experts chargée d'étudier le financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I, Lausanne et environs (1974)

Convention entre la Municipalité d'Ecublens et la Société générale d'affichage SGA (1974-1989)

Projet de plan de quartier et de construction des architectes Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)

Hôtel de Ville du Motty

Rapport de SATEM SA sur le contrôle des vidanges des fosses septiques (1974)

Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)

Conventions relatives à l'assurance de cautionnement du boursier (1974-1987)

Elections au Grand Conseil (1974)

Votations (1974-1991)

Prises de vues d'Ecublens

150 clichés du XXème siècle (1974-1975)

Convention intercommunale relative à la participation des communes de la zone sanitaire I, Lausanne et environs, au financement de l'équipement gériatrique de ladite zone (1974)

Reconnaissance signée par l'agent de police R. (J.-P.), qui déclare accepter les conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire (1974)

Obligation sans hypothèque par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois - salle de gymnastique et bassin de natation "Pontet" (1973)

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La Bergère, Renges

Elections au Conseil communal

Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (1979)

Circulation des planches à roulettes

Légalisation 1977-1993

Collège intercommunal de la Planta

Temple du Motty, entretien et travaux (1977-2000)

Echange, vente, cession et constitution de servitude entre la Confédération suisse, le Canton de Vaud et les Communes de Lausanne et d'Ecublens pour le carrefour de Bassenges (3ème expédition de l'acte) (1979)

Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur du Fonds de compensation de l'assurance-vieillesse et survivants (1976)

Vente de terrains sur la Commune de Troistorrents (District de Monthey) par la Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) en faveur des Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice (1976)

Cession de terrain par la Citadelle B SA et la Tour-Citadelle SA faveur de la Citadelle B SA (1976)

Constitution de servitude personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface (1976)

Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement (1976)

Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Commune de Chavannes-près-Renens (1976)

Cession de terrain par la Citadelle B SA en faveur de la Citadelle A SA (1976)

Cession de terrain par la Citadelle B SA faveur de la Commune d'Ecublens (1976)

Cession de terrain par la Citadelle SA en faveur de la Tour-Citadelle B (1976)

Cession de terrain par la Citadelle SA et la Tour-Citadelle SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)

Constitution de servitude foncière personnelle entre la Commune de Chavannes-près-Renens et la Commune d'Ecublens, parc public (1976)

Agrandissement des vestiaires du Football-Club

Cession de terrains "En Croset"par N. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)

Cession de terrain "En Croset" par A. (R.) et M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)

Droit de superficie concédé par la Commune d'Ecublens en faveur de Migros Vaud, société coopérative (1976)

Echange de terrains au Ch. du Dévent et "Aux Larges Pièces" entre la Commune d'Ecublens et les Magasins Dénéraux Lausanne SA (1976)

Echange de terrains "En Veilloud" entre B. (J.) et la Commune d'Ecublens (1976)

Mesures d'aménagement

PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions

Modification : nouvelle implantation du batiment A1

Grande salle du Motty

Collège de la Coquerellaz, ECA 1797

Signalisation 1976-1993

Correspondance

Dossier de correspondance concernant les assurances etc.

Votations cantonales: extraits des procès-verbaux (1976-1991)

Echange de terrains entre la Condédération suisse et la Commune d'Ecublens (1976)

PEP La Bourdonnette (Chavannes-près-Renens) - Projet de création d'une zone de détente et de loisirs

Plan d'extension - 1er avant-projet

Modification : Nouvelle implantation du bâtiment A1

Vente et achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)

Procès-verbaux de la Municipalité 1976

Reconnaissance de dette par la Commune d'Ecublens en faveur de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (1975)

Projet de plan de quartier d'octobre 1975

Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A"

Plan de quartier du 24 juin 1975

Plan de quartier du 06.02.1975

Plans approuvés et données techniques

Correspondance (1975, 1977, 1981)

Grand Conseil: élections en cours de législature (1975)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens - Location par Ecublens du terrain de football que la Commune de Lausanne a fait aménager aux lieux dits "Aux Blévallaires" (1965)

Vente de la parcelle n°1339 et parcelle n°1341, en nature de bois, par G. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1975)

Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur de la C.N.A. (1975)

Correspondance (1975-1977)

Préavis et plans (1981)

Avant-projets de mars-avril 1975

Projets de mars 1975 à mai 1976

Notes

Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C

Convention entre la Commune d'Ecublens et Vetropack SA (1975)

Dossier des oppositions (1975)

Préavis (1975)

Votations fédérales: extraits des procès-verbaux (1975-1978)

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud du 13.06.1975 approuvant la convention réunissant le territoire de la Commune de Paudex à l'arrondissement d'inspection des viandes de Lausanne (1975)

Conventions relatives au bus scolaire (1975-1986)

Vente de terrain à Crissier "Le Saugy" par les Teintureries Rochat SA en faveur de la SIE SA (1975)

Projets de janvier 1975 à mars 1976

Aménagement de la plaine de Renges

Correspondance générale

Promesse de vente et d'achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)

Consitution de servitude personnelle de droit de superficie au lieu-dit "Les Esserts" (1974)

Vente de terrain "Les Esserts" par S. (F.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1974)

Procès-verbaux de la Municipalité 1975

Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1974-1975)

Avant-projets de septembre-octobre 1974

Vente du bâtiment Migros à la Rue Neuve et Rue du Midi à Renens par Migros Vaud en faveur de SIE SA (1974)

Collège du Pontet